Les délibérations du Conseil Municipal

[84.073] - ALIÉNATION D'UN DÉLAISSÉ DE VOIERIE AU PROFIT DE M CURANDEAU

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.074] - URBANISME ET CONSTRUCTION RÉSERVE N°3 DU P.O.S. LOTISSEMENT LE BROCHET

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.075] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE PROPRIÉTÉ COTTY BERNARD

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.076] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE PROPRIÉTÉ COUNIL GUSTAVE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.077] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE PROPRIÉTÉ BERNIER PIERRE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.078] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE PROPRIÉTÉ BONNIN GUY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.079] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE PROPRIÉTÉ GERON MICHEL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.080] - TAUX DE VACATIONS HORAIRES ALLOUÉS AUX SAPEURS POMPIERS NON PROFESSIONNELS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.081] - EXONÉRATION DE LA TAXE SUR LES SPECTACLES ROC MOTO SUPER MOTO-CROSS NOCTURNE DES 10 ET 11 JUILLET 1984 MOTO-CROSS DU 19 AOUT 1984

Rubrique : Divers
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.082] - BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE RENOUVELLEMENT DU COMITÉ CONSULTATIF

Rubrique : Bibliothèque
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.083] - ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE M MOONEN J JACQUES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.084] - SURVEILLANCE DES PLAGES CONVENTION VILLE SNSM (PIGEONNIER) (PÉRIODE DU 16 JUIN AU 16 SEPTEMBRE 1984)

Rubrique : Plages
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.085] - TARIF DES EMPLACEMENTS DES MANÈGES 1984

Rubrique : Divers
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.086] - DEMANDE DE SUBVENTION SPORTIVES ASSOCIATION SPORTS POUR TOUS ET LE ROC JUDO

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.087] - PERSONNEL MUNICIPAL ATTRIBUTION D'UNE PRIME UNIQUE ET EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DU PERSONNEL COMMUNAL NON TITULAIRE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.088] - DÉNOMINATION DE VOIES LOTISSEMENTS LE VIVIER ET LA GARENNE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.089] - CONSEIL PORTUAIRE DU PORT DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.049] - GARANTIE DE LA VILLE POUR UN EMPRUNT SOLLICITE PAR LA SAIEM POUR LA CONSTRUCTION DU "LOGIS DE VAUX" D'UN MONTANT DE 5 216 000F

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/05/1984
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[84.050] - IMPLANTATION D'HORODATRICES SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 23/05/1984
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[84.038] - BUDGET PRIMITIF 1984 VOTE DU BUDGET 1984 PAR CHAPITRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/03/1984
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