Les délibérations du Conseil Municipal

[84.053] - REMISE D'OUVRAGES A LA VILLE DE ROYAN PARS LE SEMIPAR

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.054] - BUDGET DE L'EXERCICE 1983 DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS (CLÔTURE DE L'EXERCICE)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.055] - EXONÉRATION TAXE FONCIÈRE ET TAXE PROFESSIONNELLE POUR LES ENTREPRISES NOUVELLES

Rubrique : Divers
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.056] - GARANTIE D'EMPRUNT AU PROFIT DE LA SOMECOB (50 000F)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.057] - FIXATION DES REDEVANCES AÉRONAUTIQUES DE L'AÉRODROME DE ROYAN APPLICABLES AU 1ER JUILLET 1984

Rubrique : Divers
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.058] - TAXE SUR LES EMPLACEMENTS PUBLICITAIRES

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.059] - TRAVAUX D'ÉCONOMIE D'ÉNERGIE DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.060] - PISCINE DE FONCILLON TRAVAUX D'INVESTISSEMENT POUR LES ÉCONOMIES D'ÉNERGIE DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.061] - TRAVAUX DANS LES ETS SCOLAIRES DE SECOND DEGRÉ DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.062] - MARIS D'ARVERT SAINT AUGUSTIN AIDE FINANCIÈRE DU BASSIN VERSANT

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.063] - GOLF ACQUISITION DE TERRAINS BOISÉS ECHANGE O.N.F. / VILLE DE ROYAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.064] - CONCOURS DES SERVICES TECHNIQUES POUR L'ÉTUDE ET LA DIRECTION DE CHANTIER DES TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES ET L'OPÉRATION ROYAN BIRAT II CONVENTION D'INTERVENTION

Rubrique : Logements
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.065] - URBANISME ET CONSTRUCTION PORT - TERRE-PLEIN DE FONCILLON

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.066] - URBANISME ET CONSTRUCTION INSTALLATION D'UNE CENTRALE D'ENROBAGE À CHAUD DE MATÉRIAUX ROUTIERS PAR S.A.T.P. DAVID DANS LA Z.A.E.C.

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.067] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M. STOCCHI S. ET STOCCHI F.

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.068] - ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE M.BARRAUD A

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.069] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M RENOULEAUD

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.070] - ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE M MARTIN BERNARD

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.071] - ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE M DAHLER CLAUDE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.072] - ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE M JOUVIE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/06/1984
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