Les délibérations du Conseil Municipal

[84.129] - COMPOSITION DU JURY DE CONCOURS D'URBANISME ET D'ARCHITECTURE RÉNOVATION DU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 08/10/1984
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[84.099] - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DE M'EXERCICE 1984

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/08/1984
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[84.100] - COMPTE FINANCIER 1983 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 14/08/1984
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[84.101] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DE L'EXERCICE 1984 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 14/08/1984
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[84.102] - MODIFICATION DU TIRE IV DU CAHIER DES CHARGES DU PALAIS DES CONGRÈS (CEPAAC)

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 14/08/1984
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[84.103] - BÂTIMENTS COMMUNAUX GYMNASE PELLETAN RÈGLEMENT DU SINISTRE ET HONORAIRES DU CABINET GALTIER

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 14/08/1984
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[84.104] - PERMANENCE D'INFORMATIONS ET D'ORIENTATION DES JEUNES SUBVENTIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/08/1984
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[84.105] - CONVENTION AVEC M RÉALE MAGASIN UNICO

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/08/1984
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[84.106] - CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE H.L.M. DE 28 LOGEMENTS

Rubrique : Logements
Date du conseil : 14/08/1984
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[84.090] - DÉSIGNATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX DANS CERTAINES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DANS CERTAINS ORGANISMES MUNICIPAUX ET EXTRA-MUNICIPAUX

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 24/07/1984
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[84.091] - INDEMNITÉ DE ONCTION ALLOUÉE AU DIRECTEUR DU CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 24/07/1984
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[84.092] - INDEMNITÉ DE FONCTION ALLOUÉE AU DIRECTEUR ADJOINT DU CAREL EN 1984

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 24/07/1984
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[84.093] - CONSTRUCTION D'UN CENTRE ÉCOLE DE PARACHUTISME A L'AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 24/07/1984
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[84.094] - EXTENSION A 18 TROUS DU GOLF DE MAINE GAUDIN

Rubrique : Golf
Date du conseil : 24/07/1984
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[84.095] - EXONÉRATION TAXE SUR LES SPECTACLES - ROC FOOTBALL MATCH DU 10 AOUT 1984

Rubrique : Salle de spectacle
Date du conseil : 24/07/1984
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[84.096] - LYCÉE DE LA TRILOTTERIE PRODUCTION D'AU CHAUD SANITAIRE ET CHAUFFAGE DES LOCUAX

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 24/07/1984
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[84.097] - CIMETIÈRE MAINE GEOFFROY REMPLACEMENT D'UNE CONCESSION PERPÉTUELLE À TITRE GRATUIT (M EDOUARD GUERIN)

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 24/07/1984
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[84.098] - URBANISME ET CONSTRUCTION PLAN D'OCCUPATION DES SOLS MODIFICATIONS

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 24/07/1984
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[84.051] - PRÊT SUR PROGRAMME D'EMPRUNT GLOBALISÉ 1984 PRÊT DE 4 240 000F AUPRÈS DE LA CAISSE D'AIDE À L'ÉQUIPEMENT DES COLLECTIVITÉS LOCALES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 18/06/1984
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[84.052] - TRANSFERT D'EMPRUNTS CONTRACTÉS PAR LA SEMIPAR À LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 18/06/1984
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