Les délibérations du Conseil Municipal

[84.153] - AVANCE SUR SUBVENTION 1985 ANIMATION ROYAN (50 000F)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/12/1984
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[84.154] - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE POUR AMÉNAGEMENT D'UN FOYER D'EXTERNAT DANS LE CADRE D'UN PAE III (LA TRILOTERIE)

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 14/12/1984
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[84.155] - CRÉATION D'UN EMPLOI CONTRACTUEL DE GESTIONNAIRE DU CAMPING MUNICIPAL

Rubrique : Campings
Date du conseil : 14/12/1984
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[84.156] - INSTRUCTION DES DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE DOCUMENTS D'URBANISME ET TOUTES AUTORISATIONS D'OCCUPATION DU SOLE CONVENTION AVEC LE C.A.U.E. (CONSEIL D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME ET ENVIRONNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 14/12/1984
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[84.130] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DE L'EXERCICE 1984

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/11/1984
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[84.131] - DÉSIGNATION DE MAITRE DUCROS POUR DÉFENDRE LA VILLE INSTANCE ENGAGÉE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE L'ACADÉMIE DES BEAUX ARTS

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 12/11/1984
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[84.132] - RESTRUCTURATION DES ESPACES DU FRONT DE MER CENTRE VILLE CONCOURS D'URBANISME ET D'ARCHITECTURE

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 12/11/1984
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[84.133] - CONTRATS DE VOLORISATION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 12/11/1984
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[84.134] - CLASSEMENT DANS LA VOIRIE COMMUNALES DES VOIES PARKINGS ESPACES LIBRES LOTISSEMENT FILLEUX/MARTINEAU

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 12/11/1984
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[84.135] - AMÉNAGEMENT DE LA R.N. 150 A L'ENTRÉE DE ROYAN DÉCISION DE PRINCIPE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 12/11/1984
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[84.136] - CLASSEMENT DE LA ROCADE INTERCOMMUNALE DANS LA VOIRIE DÉPARTEMENTALE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 12/11/1984
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[84.137] - AFFAIRE DU SPORTING-CASINO DE PONTAILLAC DÉSIGNATION D'UN AVOCAT ET CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 12/11/1984
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[84.138] - DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL DANS CERTAINES COMMISSIONS MUNICIPALES ET ORGANISMES MUNICIPAUX ET EXTRA MUNICIPAUX

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 12/11/1984
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[84.139] - AUDIT DE LA SEMIPAR AVENANT N°1 À LA CONVENTION SIGNÉE LE 13 SEPTEMBRE 1984 ENTRE LA VILLE ET LA SEMGET (EX SEMIPAR)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 12/11/1984
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[84.140] - BUREAU D'AIDE SOCIALE DE ROYAN EMPRUNT DE 443 000 F AUPRÈS DE LA CAISSE D'EPARGNE DE MARENNES POUR AMÉNAGEMENT RPA LOGIS DE VAUX GARANTIE DE LA VILLE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 12/11/1984
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[84.141] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA FANFARE DU PARC

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 12/11/1984
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[84.142] - GARANTIE D'EMPRUNT AU PROFIT DE "ROYAN FRÉQUENCE"

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 12/11/1984
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[84.143] - CONSTRUCTION DU CENTRE SOCIAL DÉVOLUTION DE TRAVAUX

Rubrique : Logements
Date du conseil : 12/11/1984
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[84.107] - A.P.M.C. DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 08/10/1984
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[84.108] - NOUVEAUX RÈGLEMENTS DE LA HALLE À MARÉE (CRIÉE AUX POISSONS)

Rubrique : Port
Date du conseil : 08/10/1984
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