Les délibérations du Conseil Municipal

[21.146] - ACQUISITION DE PARCELLES SITUÉES ALLÉE DU BROCHET À ROYAN POUR LA RÉGULARISATION DE L'ALIGNEMENT DE CETTE VOIE ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 05/10/2021
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[21.147] - CONSERVATOIRE BESANÇON GACHET - DEMANDE D'ADHÉSION À L'ASSOCIATION "ORCHESTRE A L'ÉCOLE" - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'INSTRUMENTS NEUFS

Rubrique : École de musique
Date du conseil : 05/10/2021
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[21-2305] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE JEAN HAY DU 6 AU 30 SEPTEMBRE 2021

Rubrique : Circulation
Date du conseil : 03/09/2021
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[21.111] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 3 / 2021 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/08/2021
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[21.112] - ADMISSION DE CRÉANCES ÉTEINTES - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/08/2021
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[21.113] - RÉFORME DE L'EXONÉRATION DE DEUX ANS DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BATIES POUR LES NOUVELLES CONSTRUCTIONS, RECONSTRUCTIONS ET ADDITIONS DE CONSTRUCTION À USAGE D'HABITATION

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/08/2021
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[21.114] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU PARC NATUREL MARIN DE L'ESTUAIRE DE LA GIRONDE ET DE LA MER DES PERTUIS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 23/08/2021
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[21.115] - CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DU SITE DU GARDEN TENNIS DE ROYAN - CLASSEMENT SANS SUITE

Rubrique : Garden Tennis
Date du conseil : 23/08/2021
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[21.116] - SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA SAINTONGE (SEMIS) – APPROBATION DES COMPTES DE L’EXERCICE 2020

Rubrique : Logements
Date du conseil : 23/08/2021
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[21.117] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ACCUEIL D'UNE ÉTAPE DU TOUR DE FRANCE À LA VOILE 2021 A ROYAN

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 23/08/2021
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[21.118] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 23/08/2021
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[21.119] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "LES RÉGATES DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2021 - AVENANT N°1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/08/2021
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[21.120] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN OCEAN CLUB GOLF" POUR L'ANNÉE 2021 - AVENANT N°1

Rubrique : Golf
Date du conseil : 23/08/2021
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[21.121] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB" POUR L'ANNÉE 2021 - AVENANT N°2

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 23/08/2021
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[21.122] - CONVENTION TRIPARTITE SOLIDARITÉ ET RENOUVELLEMENT URBAIN (SRU) N° 17-21-072 À CONCLURE ENTRE L'ETAT, LA VILLE DE ROYAN ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (EPF) DE NOUVELLE-AQUITAINE - DÉLÉGATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN DE L'ETAT À L'EPF

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 23/08/2021
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[21.123] - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES BR 421 – 422 – 423 – 426 – 427 ET 471, SITUÉES DANS LE LOTISSEMENT LE HAMEAU DES CIVETTES, RUE DU MOUILLERON À ROYAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 23/08/2021
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[21.124] - CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF À LA FOURNITURE DE PRESTATIONS D'ÉMISSION, DE LIVRAISON ET DE SUIVI DE GESTION DE TITRES RESTAURANT POUR LA VILLE DE ROYAN ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DE ROYAN

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 23/08/2021
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[21.125] - DÉNOMINATION DE VOIE - RÉSIDENCE QUARTIER LA PITORIE À ROYAN

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 23/08/2021
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[21.126] - RÉFECTION DE L'ETANCHÉITÉ ET ISOLATION THERMIQUE DES COUVERTURES DES SALLES B-C-D DU GYMNASE COSEC - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX

Rubrique : Stades-Gymnases
Date du conseil : 23/08/2021
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[21.127] - REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE RÉSEAU GAZ

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 23/08/2021
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