Les délibérations du Conseil Municipal

[85.050] - ECLAIRAGE DU STADE D'HONNEUR

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 04/06/1985
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[85.051] - GRAND CASINO DE ROYAN EVICTION DE LA SA CA ROY

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 04/06/1985
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[85.052] - VILLE DE ROYAN PARACHUTE ASCENSIONNEL DURANT L'ÉTÉ 1985

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 04/06/1985
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[85.053] - IMPÔT SUR LES SPECTACLES JEUX ET DIVERTISSEMENTS TAUX APPLICABLES AU 4 JUIN 1985

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 04/06/1985
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[85.054] - SPORTING CASINO DE PONTAILLAC DEMANDE DE CONCESSION DU SPORTING PAR LE VILLE À L ETAT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/06/1985
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[85.022] - ELECTION D'UN 9EME ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 29/03/1985
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[85.023] - BUDGET PRIMITIF 1985 VOTE DU BUDGET 1985 PAR CHAPITRE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 29/03/1985
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[85.024] - FIXATION DES TAUX DES QUATRE TAXES DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE ANNÉE 1985

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/03/1985
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[85.025] - FISCALITÉ SYNDICALE SIVOM EXERCICE 1985

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 29/03/1985
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[85.026] - RECONSTITUTION DE LA COMMISSION EXTRA MUNICIPALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA QUALITÉ DE VIE

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 29/03/1985
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[85.001] - DÉNOMINATION DU COLLÈGE "TRILOTERIE"

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 18/03/1985
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[85.002] - DÉNOMINATION DE VOIES

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 18/03/1985
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[85.003] - MUNICIPALISATION DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE À COMPTER DU 1ER JANVIER 1985

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 18/03/1985
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[85.004] - B.A.S. EMPRUNT DE 107 000F AUPRÈS DE MA CAISSE D'EPARGNE DE MARENNES POUR AMÉNAGEMENT DE LA CUISINE DU LOGIS DE VAUX GARANTIE DE LA VILLE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 18/03/1985
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[85.005] - GARANTIE D'EMPRUNT AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "DU CLOS DE CHEZ NAUZELET"

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 18/03/1985
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[85.006] - AVANCES SUR SUBVENTIONS 1985 A.P.M.C. MARNE-YEUSE-ANIMATION UNIVERSITÉ INTER-ÂGES ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/03/1985
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[85.007] - PORT DE PÊCHE INSTITUTION D'UNE REDEVANCE D'USAGE

Rubrique : Port
Date du conseil : 18/03/1985
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[85.008] - PRIMES DE TECHNICITÉ ET DE RENDEMENT 1984 PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 18/03/1985
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[85.009] - EXPLOITATION DES CHAUFFERIES ET DES PISCINES APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 18/03/1985
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[85.010] - CRÉATION D'UNE SURFACE COMMERCIALE CONVENTION AVEC M.BARBIER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/03/1985
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