Les délibérations du Conseil Municipal

[85.030] - RENTRÉE SCOLAIRE 1985 ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES 1ER DEGRÉ MESURES ENVISAGÉES PAR L'INSPECTION D'ACADÉMIE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 04/06/1985
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[85.031] - INDEMNITÉ DE FONCTION ALLOUÉE AU DIRECTEUR DU CAREL EN 1985

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 04/06/1985
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[85.032] - INDEMNITÉ DE FONCTION ALLOUÉE AU DIRECTEUR ADJOINT DU CAREL EN 1985

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 04/06/1985
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[85.033] - PARTICIPATION COMMUNALE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ECOLE STE MARIE ET ST JEAN BAPTISTE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 04/06/1985
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[85.034] - SURVEILLANCE DES PLAGES CONVENTION VILLE /SNSM PÉRIODE DU 15 JUIN AU 15 SEPTEMBRE 1985

Rubrique : Plages
Date du conseil : 04/06/1985
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[85.035] - TAUX DE VACATION HORAIRES ALLOUÉES AUX SAPEURS POMPIERS NON PROFESSIONNELS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 04/06/1985
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[85.036] - COMTE FINANCIER 1984 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURIES DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 04/06/1985
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[85.037] - BUDGET PRIMITIF 1985 DE L'OFFICE MUNICIPALE DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 04/06/1985
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[85.038] - BUDGET DE L'EXERCICE 1985 DM N°1

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/06/1985
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[85.039] - BUDGET DE L'EXERCICE 1985 DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/06/1985
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[85.040] - EXONÉRATION DE LA TAXE FONCIÈRE ET DE LA TAXE PROFESSIONNELLES POUR LES ENTREPRISSES CRÉÉES EN 1985 ET 1986

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/06/1985
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[85.041] - PALAIS DES CONGRÈS RÉNOVATION DE LA FAÇADE

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 04/06/1985
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[85.042] - AMÉNAGEMENT DE PASSAGES A NIVEAU SUR VOIE SNCF

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 04/06/1985
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[85.043] - TRANSFERT DE 3 CABINES TÉLÉPHONIQUES ET INSTALLATION D'UN CABINE TRIPLE

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 04/06/1985
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[85.044] - VOIERIE COMMUNALE DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UN DÉLAISSÉ SIS RUE CHAMBOULAN AV D'AQUITAINE AU PROFIT DE M BLAY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/06/1985
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[85.045] - CONCOURS D'URBANISME ET D'ARCHITECTURE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 04/06/1985
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[85.046] - EXTENSION A 18 TROU DU GOLF DE MAINE GAUDIN

Rubrique : Golf
Date du conseil : 04/06/1985
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[85.047] - VILLE DE ROYAN ZONE A STATIONNEMENT RÉGLEMENTÉ

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 04/06/1985
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[85.048] - BUDGET DE L'EXERCICE 1985 D.M.N°3

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/06/1985
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[85.049] - ACQUISITION DE L'ÉCOLE ST JEAN BAPTISTE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 04/06/1985
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