Les délibérations du Conseil Municipal

[85.085] - PORT DE ROYAN ENTRETIEN ET RÉPARATION DES OUVRAGES DU PORT DE PÈCHE ET DE COMMERCE DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Port
Date du conseil : 22/10/1985
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[85.086] - DÉNOMINATION DES VOIES

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 22/10/1985
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[85.087] - ECOLE DE MUSIQUE INDEMNITÉ VERSÉE AUX MEMBRES DU JURY D'EXAMENS DE FIN D'ANNÉE SCOLAIRE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 22/10/1985
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[85.088] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LA SEMDAS A LA VILLE POUR L'ÉTUDE ET LA DIRECTION DES TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE DE L'OPÉRATION BIRAT II COMME ACOMPTE (PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUES

Rubrique : SEMDAS
Date du conseil : 22/10/1985
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[85.089] - AVIS A DONNER POUR LE RECRUTEMENT A TEMPS COMPLET D'UN GARDIEN AUX PSR "PREMOINE" PAR L'OPDHLM ET PRISE EN CHARGE PAR LA COMMUNE DE LA MOITIÉ DU SALAIRE ET DES CHARGES AFFÉRENTES

Rubrique : Logements
Date du conseil : 22/10/1985
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[85.090] - CRÉATION D'UNE BASE NAUTIQUE

Rubrique : Port
Date du conseil : 22/10/1985
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[85.091] - INSTITUTION D'UN COMITE TECHNIQUE PARITAIRE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 22/10/1985
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[85.092] - MATÉRIEL INFORMATIQUE DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES CONVENTION AVEC L'ETAT POUR L'UTILISATION

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 22/10/1985
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[85.093] - TRANSFERT DE COMPÉTENCES EN MATIÈRE D'ENSEIGNEMENT PUBLIC ELECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLÈGES ET LYCÉES DONT LE SIÈGE EST A ROYAN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 22/10/1985
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[85.071] - PRÊT SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉS 1985 (SOLDE) 2 600 000F AUPRÈS DE LA CAECL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 01/10/1985
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[85.072] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DE L'EXERCICE 1985

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/10/1985
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[85.073] - PERSONNEL COMMUNALE CRÉATION D'UN EMPLOI SPÉCIFIQUE DE GESTIONNAIRE DE CANTINES DES ÉCOLES

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 01/10/1985
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[85.074] - LYCÉE DE LA TRILOTERIE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE ET CHAUFFAGE DES LOCAUX

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 01/10/1985
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[85.075] - EXTENSION A 18 TROUS DU GOLF DE MAINE GAUDIN DOSSIER D'APPEL D'OFFRES

Rubrique : Golf
Date du conseil : 01/10/1985
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[85.076] - AFFAIRE VILLE DE ROYAN SOCIÉTÉ DISCONIGHT ETABLISSEMENT LE TITAN DÉSIGNATION DE ME DUCROS AVOCAT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 01/10/1985
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[85.077] - ADHÉSION À LA CHARTE INTER-COMMUNALE DE DÉVELOPPEMENT ET D'AMÉNAGEMENT DU PAYS DE SAINTONGE MARITIME

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 01/10/1985
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[85.078] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDIT N°4/85

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 01/10/1985
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[85.079] - GROSSES RÉPARATIONS SCOLAIRES PROGRAMME 1985 DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/10/1985
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[85.080] - PALAIS DES CONGRÈS RÉNOVATION DES FAÇADES SUD-OUEST ET SUD-EST DOSSIER APPEL D'OFFRES

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 01/10/1985
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[85.081] - URBANISME ET CONSTRUCTION LOTISSEMENT BIRAT II ÉCHANGE DE TERRAINS AVEC LE SIVOM

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/10/1985
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