Les délibérations du Conseil Municipal

[86.015] - TAUX DE VACATIONS HORAIRES ALLOUÉES AUX SAPEURS POMPIERS NON PROFESSIONNELS A COMPTER DU 01 JANVIER 1986

Rubrique : Divers
Date du conseil : 27/01/1986
Registre : / Page :

[86.015B] - CLASSEMENT DE L'ÉGLISE NOTRE DAME EN MONUMENT HISTORIQUE DU XX ° SIÈCLE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 27/01/1986
Registre : / Page :

[86.015C] - PRIMES DE TECHNICITÉ ET DE RENDEMENT 1985 PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/01/1986
Registre : / Page :

[85.094] - SPORTING CASINO DE PONTAILLAC RENFORCEMENT ET RÉHABILITATION DES OUVRAGES BÉTON ARMÉ

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 15/11/1985
Registre : / Page :

[85.095] - CASINO MUNICIPAL PORTIQUE DÉMOLITION

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 15/11/1985
Registre : / Page :

[85.097] - APPROBATION D'UN CONVENTION DE SERVITUDE VILLE DE ROYAN S.A.I.E.M.

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 15/11/1985
Registre : / Page :

[85.098] - PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉS 1986 PRÊT D'ACOMPTE SUR GLOBALISATION

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 15/11/1985
Registre : / Page :

[85.099] - INSTANCE SIEUR ROGER CARY CONTRE LE MAIRE DE ROYAN ET MONSIEUR THOREAUD DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS DÉSIGNATION ME DUCROS

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 15/11/1985
Registre : / Page :

[85.100] - VACATIONS FUNÉRAIRES NOUVEAUX TAUX À COMPTER DU 1ER DÉCEMBRE 1985

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 15/11/1985
Registre : / Page :

[85.101] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE PROPRIÉTÉ BEAU ARMAND RUE DES CENDRILLES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/11/1985
Registre : / Page :

[85.102] - GOLF DE MAINE GAUDIN ÉCHANGE DE TERRAINS ACTE ADMINISTRATIF À INTERVENIR

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/11/1985
Registre : / Page :

[85.103] - AVANCE SUR SUBVENTION 1986 ANIMATION ROYAN (100 000F)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/11/1985
Registre : / Page :

[85.104] - AVANCE SUR SUBVENTION 1986 APMC (70 000F)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/11/1985
Registre : / Page :

[85.105] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDIT N°5/85

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 15/11/1985
Registre : / Page :

[85.106] - COMPLÉMENT A LA DÉLIBÉRATION DU 1ER OCTOBRE 1985 CONCERNANT LA CRÉATION D'UN EMPLOI SPÉCIFIQUE DE GESTIONNAIRE DE CANTINE SCOLAIRE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 15/11/1985
Registre : / Page :

[85.107] - OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME AVANCE SUR SUBVENTION 1986

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/11/1985
Registre : / Page :

[85.108] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE PROPRIÉTÉ LABEYRIE ALAIN ALLÉE DES THUYAS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/11/1985
Registre : / Page :

[85.096] - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE SERVITUDE VILLE DE ROYAN S.A.I.E.M

Rubrique : Divers
Date du conseil : 15/11/1985
Registre : / Page :

[85.083] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE PROPRIÉTÉ SARL LITTORAL AMÉNAGEMENT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/10/1985
Registre : / Page :

[85.084] - REMISE D'OUVRAGE A LA VILLE PAR LA SEMGET

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/10/1985
Registre : / Page :