Les délibérations du Conseil Municipal

[86.027] - QUARTIER DES IMMEUBLES PSR ET PLR PROJET DE QUARTIER DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/03/1986
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[86.028] - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS RÉVISON

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 01/03/1986
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[86.029] - DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC AU LIEUDIT DERRIÈRE LE PONT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/03/1986
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[86.030] - CONSTRUCTION D'UN CENTRE RÉGIONAL D'ENTRAINEMENT ET DE COMPÉTITIONS DE TENNIS AU GARDEN DE ROYAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/03/1986
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[86.031] - SUBVENTION MUNICIPALE À ROYAN FRÉQUENCE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/03/1986
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[86.032] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION IMMEUBLE MOTTE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/03/1986
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[86.001] - RÉVISION DES STATUTS DU SIVOM RÉPARTITION DES CHARGES D'AMORTISSEMENT DES UNITÉS DE TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 27/01/1986
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[86.002] - COLLÈGE TRILOTERIE PROPOSITION POUR UNE NOUVELLE APPELLATION

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 27/01/1986
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[86.003] - DÉNOMINATION D'UN SQUARE

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 27/01/1986
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[86.004] - ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE M RITZERFELD

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/01/1986
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[86.005] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M MARTIN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/01/1986
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[86.006] - Z.A.E.C. ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE M BOSC ALAIN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/01/1986
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[86.007] - RIVEAU DU BOUBE ET BELMONT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/01/1986
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[86.008] - SPORTING CASINO DE PONTAILLAC ACQUISITION DES ÉLÉMENTS CORPORELS ET INCORPORELS EXONÉRATION DE TOUTES TAXES AU PROFIT DU TRÉSOR

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 27/01/1986
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[86.009] - LOCATION VENTE DES MAISONS DU LOTISSEMENT "LA RATOIRE" CESSION DES IMMEUBLES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/01/1986
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[86.010] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DE L'EXERCICE 1985 DE L'OFFICE DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 27/01/1986
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[86.011] - RIENA AVANCE SUR SUBVENTION 1986

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/01/1986
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[86.012] - ASSOCIATION MARNE YEUSE AVANCE SUR SUBVENTION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/01/1986
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[86.013] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A DIFFÉRENTES ASSOCIATION SPORTIVES (TOTAL 18 500F)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/01/1986
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[86.014] - AVENANTS AUX CONTRATS DE LOCATION DU GROUPE CLÉMENCEAU A ROYAN 32 PLUS 15 LOGEMENTS ET LOCAUX TECHNIQUES DU CENTRE DE SECOURS

Rubrique : Logements
Date du conseil : 27/01/1986
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