Les délibérations du Conseil Municipal

[86.045] - PRÊT SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉ 1986 (2 650 000F) AUPRÈS DE LA C.A.E.C.L. PCM

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/03/1986
Registre : / Page :

[86.046] - PRÊT SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉ 1986 (3 100 000F) AUPRES DE LA C.A.E.C.L.) PCM

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/03/1986
Registre : / Page :

[86.047] - FIXATION DU TAUX DES QUATRE TAXES DE L FISCALITÉ DIRECTE LOCALE ANNÉE 1986

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/03/1986
Registre : / Page :

[86.048] - BUDGET PRIMITIF 1986 VOTE DU BUDGET 1986 PAR CHAPITRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/03/1986
Registre : / Page :

[86.049] - PRÊT SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉS 1986 1 600 000F AUPRÈS DE LA CAISSE D'EPARGNE DE MARENNES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/03/1986
Registre : / Page :

[86.050] - PRÊT SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉ 1986 (5 000 000F) AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ RÉGIONALE DE FINANCEMENT

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/03/1986
Registre : / Page :

[86.051] - AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DU PORTIQUE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 28/03/1986
Registre : / Page :

[86.052] - FISCALITÉ SYNDICALE EXERCICE 1986

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 28/03/1986
Registre : / Page :

[86.037] - SPORTING CASINO DE PONTAILLAC REMISE EN ÉTAT DES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 28/03/1986
Registre : / Page :

[86.016] - LOTISSEMENT BIRAT MODIFICATION DE L'ANNEXE 2 DU CAHIER DES PRESTATIONS TECHNIQUES PARTICULIÈRES

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 01/03/1986
Registre : / Page :

[86.017] - LOTISSEMENT DE BIRAT II COMPTE RENDU ANNUEL 1984 ET BILAN ACTUALISÉ AU 1ER JUIN 1985

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 01/03/1986
Registre : / Page :

[86.018] - CHAMBRE DES MÉTIERS RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE DÉSIGNATION DE DEUX DÉLÉGUÉS

Rubrique : Elections
Date du conseil : 01/03/1986
Registre : / Page :

[86.019] - ETABLISSEMENT DES LISTES ÉLECTORALES COMMUNALES PUR LE CENTRE RÉGIONAL DE LA PROPRIÉTÉ FORESTIÈRE DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ

Rubrique : Elections
Date du conseil : 01/03/1986
Registre : / Page :

[86.020] - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 1986 OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 01/03/1986
Registre : / Page :

[86.021] - Z.A.E.C. ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE MR ROYER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/03/1986
Registre : / Page :

[86.022] - Z.A.E.C. ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE M. STOCCHI FRANCK

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/03/1986
Registre : / Page :

[86.023] - ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE M. YORK PETER P.D.G. DE LA STE COMPTOIR ELECTRIQUE FRANÇAIS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/03/1986
Registre : / Page :

[86.024] - URBANISME ET CONSTRUCTION RÉSERVÉ N°3 DU P.O.S. ACQUISITION CHAUMIOLE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 01/03/1986
Registre : / Page :

[86.025] - MARCHÉ NÉGOCIÉ S.A. BURROUGHS MATÉRIEL INFORMATIQUE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/03/1986
Registre : / Page :

[86.026] - URBANISME ET CONSTRUCTION PARTICIPATION DES CONSTRUCTEURS POUR NON RÉALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT CONFORMÉMENT AUX PRESCRIPTIONS DU RÈGLEMENT ANNEXÉ AU P.O.S.

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 01/03/1986
Registre : / Page :