Les délibérations du Conseil Municipal

[86.081] - PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL DE ROYAN

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 12/06/1986
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[86.082] - AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DE PONTAILLAC

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 12/06/1986
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[86.083] - SUBVENTION POUR CLASSE VERTE DE L'ÉCOLE STE MARIE ST JEAN BAPTISTE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 12/06/1986
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[86.084] - DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE GROUPE LOCAL DES SCOUTS DE FRANCE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 12/06/1986
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[86.053] - CONSTRUCTION D'UN CENTRE RÉGIONAL D'ENTRAINEMENT ET COMPÉTITION DE TENNIS

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 26/05/1986
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[86.054] - CONVENTION DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE SOCIAL DÉSIGNATION DE NOUVEAUX DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE SOCILA

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 26/05/1986
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[86.055] - DÉSIGNATION DE M DUCROS INSTANCE ENGAGÉE CONTRE LA VILLE PAR MONSIEUR FAVA

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 26/05/1986
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[86.056] - CESSION DE LA LICENCE IV DU SPORTING-CASINO DE PONTAILLAC A LA SOCIÉTÉ NOUVELLE D'EXPLOITATION DU CASINO DE ROYAN PONTAILLAC

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 26/05/1986
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[86.057] - ŒUVRES SOCIALES SCOLAIRES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/05/1986
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[86.058] - PARTICIPATION COMMUNALE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ECOLE STE MARIE ST JEAN BAPTISTE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/05/1986
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[86.059] - CONVENTION VILLE RÉGION POUR MAITRISE D'OEUVRE DES TRAVAUX DANS LES LYCÉES

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 26/05/1986
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[86.060] - SURVEILLANCE DES PLAGES CONVENTION VILLE SNSM PÉRIODE DU 14 JUIN AU 14 SEPTEMBRE 1986

Rubrique : Plages
Date du conseil : 26/05/1986
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[86.061] - TRAVAUX DE DÉFENSE CONTRE LA MER RÉPARATION D'UN PARAPET BD GERMAINE DE LA FALAISE DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/05/1986
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[86.062] - TRAVAUX DE VOIRIE SUR LA RN 150 DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/05/1986
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[86.063] - Z.A.E.C ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE M BROSSARD PHILIPPE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 26/05/1986
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[86.064] - CRÉATION DE ZONES A STATIONNEMENT PAYANT

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 26/05/1986
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[86.065] - ETUDE PROJET DE QUARTIER

Rubrique : Logements
Date du conseil : 26/05/1986
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[86.066] - CONSTRUCTION D'UN CENTRE ECOLE RÉGIONALE DE PARACHUTISME RENOUVELLEMENT DE LE DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/05/1986
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[86.067] - TRAVAUX DE RÉNOVATION DE LA GARE DE ROYAN (EMPRUNT DE 1 700 000F A CONTRACTER PAR LE VILLE DE ROYAN)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 26/05/1986
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[86.068] - BUDGET DE L'EXERCICE 1986 DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDIT N°1

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 26/05/1986
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