Les délibérations du Conseil Municipal

[86.085] - PROJET DE COMPLEXE TOURISTIQUE SUR LE SITE DE L'ANCIEN CASINO APPROBATION DU PROJET ARCHITECTURAL MODIFICATION DU PLAN MASSE DE LA ZONE

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 22/07/1986
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[86.086] - RACHAT DE L'ÉTABLISSEMENT LE TITAN PAR LA VILLE

Rubrique : Animation
Date du conseil : 22/07/1986
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[86.087] - DÉCISION MODIFICATIVE N°6/85

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 22/07/1986
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[86.088] - BUDGET DE L'EXERCICE 1986 DÉCISION MODIFICATIVE N°2/86

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/07/1986
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[86.089] - DÉNOMINATION DES VOIES

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 22/07/1986
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[86.090] - AMÉNAGEMENT DE LA RUE GATE BOURSE DÉVOLUTION DES TRAVAUX

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 22/07/1986
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[86.091] - AMÉNAGEMENT DE LA RUE BEL AIR APPEL D'OFFRES DÉVOLUTION DES TRAVAUX

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 22/07/1986
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[86.092] - BD FRANCK LAMY AMÉNAGEMENT DU P.N. 51 DÉVOLUTION DES TRAVAUX

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 22/07/1986
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[86.093] - GOLF DE MAINE GAUDIN ECHANGE DE TERRAINS AVEC L'O.N.F. POUR LA CRÉATION D'UN PARCOURS COMPACT

Rubrique : Golf
Date du conseil : 22/07/1986
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[86.094] - EXTENSION DU CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 22/07/1986
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[86.095] - EXONÉRATION DE LA TAXE SUR LES SPECTACLES ROC FOOTBALL RENCONTRE DES 23 JUILLET ET 26 AOUT 1986

Rubrique : Divers
Date du conseil : 22/07/1986
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[86.096] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE LA SES DU COLLÈGE DE LA TRILOTERIE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/07/1986
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[86.097] - CONTRAT DE VALORISATION DE LA STATION SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'AROVAS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/07/1986
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[86.098] - AVANCE DE TRÉSORERIE À LA CHARTE INTERCOMMUNALE DE DÉVELOPPEMENT ET D'AMÉNAGEMENT DU PAYS DE SAINTONGE MARITIME

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 22/07/1986
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[86.099] - PROJET DE RÉNOVATION DES LOGEMENTS PSR. PLR.

Rubrique : Logements
Date du conseil : 22/07/1986
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[86.076] - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS RÉVISION

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 12/06/1986
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[86.077] - CENTRE RÉGIONAL DE TENNIS PROJET ARCHITECTURAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 12/06/1986
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[86.078] - CONVENTION POUR LA CONSTITUTION D'UN ENSEMBLE HÔTELIER ET D'UN CENTRE DE REVITALISATION AL 'EMPLACEMENT DE L'ANCIEN CASINO MUNICIPAL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 12/06/1986
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[86.079] - PRÊT DE 5 000 000F CONTRACTÉ AUPRÈS DU CCF PROLONGATION DE LA DURÉE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 12/06/1986
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[86.080] - CONSTRUCTION D'UNE JARDINERIE AV DE ROCHEFORT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 12/06/1986
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