Les délibérations du Conseil Municipal

[86.119] - CENTRE D'INFORMATION ET D'ORIENTATION DE ROYAN TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE CHAUFFAGE CENTRAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/11/1986
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[86.120] - LOCAUX SCOLAIRES DU 1ER DEGRÉ PROGRAMME 1987 DE CONSTRUCTION ET DE GROSSES RÉPARATIONS DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/11/1986
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[86.121] - P.O.S. RÉSERVE N°7 ACQUISITION PROPRIÉTÉ DUHAMEL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 17/11/1986
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[86.122] - PARTICIPATION COMMUNALE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ÉCOLE STE MARIE ST JEAN BAPTISTE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 17/11/1986
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[86.123] - PÉRIMÈTRE D'ACTION DE LA CHARTE INTERCOMMUNALE DU PAYS DE SAINTONGE MARITIME

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 17/11/1986
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[86.124] - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION DE RUE DANS LE QUARTIER DU PARC DE ROYAN

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 17/11/1986
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[86.125] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LES EMPRUNTS CONTRACTER POUR LA CONSTRUCTION A VENIR DE 47 LOGEMENTS PAR LA SA D'HLM " LE LOGEMENT CHARENTAIS"

Rubrique : Logements
Date du conseil : 17/11/1986
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[86.126] - PROMESSE DE VENTE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN DE L'ANCIEN CASINO À LA SOCIÉTÉ SETEMEG

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 17/11/1986
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[86.127] - PERSONNEL COMMUNAL CRÉATION D'UN EMPLOI SPÉCIFIQUE DE RESPONSABLE DU SERVICE DE LA POLICE MUNICIPALE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 17/11/1986
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[86.128] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN CONCERNANT L'EMPRUNT À CONTRACTER POUR LA CONSTRUCTION DE 2 PAVILLONS INDIVIDUELS EN ACCESSION A LA PROPRIÉTÉ À ROYAN LOTISSEMENT "LES CHARENTES MARITIMES"

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 17/11/1986
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[86.108] - COMPTE FINANCIER 1985 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 26/09/1986
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[86.109] - EMPLOI SPÉCIFIQUE DE SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DE LA REVALORISATION

Rubrique : Divers
Date du conseil : 26/09/1986
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[86.100] - AFFAIRE MANFRED SHMITT VILE DE ROYAN DÉSIGNATION D'UN AVOCAT MAITRE DUCROS

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 12/09/1986
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[86.101] - PLANT D'OCCUPATION DES SOLS RÉVISION

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 12/09/1986
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[86.102] - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS MODIFICATION DU SECTEUR UAA

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 12/09/1986
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[86.103] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LA SEMDAS A LA VILLE POUR L'ÉTUDE ET LA DIRECTION DES TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE DE L'OPÉRATION BIRAT II 3EME ACOMPTE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/09/1986
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[86.104] - COLLÈGE PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX TRAVAUX D'INVESTISSEMENT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/09/1986
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[86.105] - AMÉNAGEMENT D'UN HÔTEL INCLUANT UN CENTRE DE REVITALISATION SUR LE TERRAIN DU "FORT DU CHAY"

Rubrique : Centre de thalassothérapie
Date du conseil : 12/09/1986
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[86.106] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ALLOUÉE À L'ASSOCIATION ANIMATION-ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 12/09/1986
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[86.107] - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PRIX DE VENTE

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 12/09/1986
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