Les délibérations du Conseil Municipal

[87.011] - COMPOSITION DU BUREAU D'ADJUDICATION ET DE LA COMMISSION D'APPELS D'OFFRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 06/02/1987
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[87.010] - MODIFICATION DE L'ALIGNEMENT DE L'AVENUE CHARLES REGAZZONI

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 06/02/1987
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[87.009] - SEMDAS APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL DE L'OPÉRATION "BIRAT II"

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 06/02/1987
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[87.008] - PRIMES DE TECHNICITÉ ET DE RENDEMENT 1986 PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/02/1987
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[87.007] - VOIRIE COMMUNALE ACQUISITION DE TERRAIN A MR GUITTENIT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 06/02/1987
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[87.006] - ETABLISSEMENT D'OUVRAGES D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE CONVENTION DE SERVITUDES POSTE RATION

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 06/02/1987
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[87.005] - DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC ALIÉNATION D'UN TERRAIN A M MANOUBY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 06/02/1987
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[87.003] - P.O.S. DE ST SULPICE DE ROYAN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 06/02/1987
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[87.002] - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE VAUX SUR MER

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 06/02/1987
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[87.001] - ALIÉNATION DE TERRAIN A.M. MARTIN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 06/02/1987
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[86.110] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE POUR L'EXERCICE 1986

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/11/1986
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[86.111] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR UN EMPRUNT DE 900 000F CONTRACTÉ PAR LE CENTRE HOSPITALIER DE ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 17/11/1986
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[86.112] - AVANCE SUR SUBVENTION 1987 ANIMATION DE ROYAN (150 000F)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/11/1986
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[86.112] - OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME AVANCE SUBVENTION 1987

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/11/1986
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[86.113] - VOIRIE COMMUNALE CESSION DE TERRAIN PAR L'ASSOCIATION DU CHATEAU DE LA GRAVETTE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 17/11/1986
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[86.114] - URBANISME ET CONSTRUCTION AMÉNAGEMENT DU GARDEN ECHANGE DE TERRAIN AVEC M BOSSAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 17/11/1986
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[86.115] - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU D'ADJUDICATION ET DE LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS D'APPELS D'OFFRES

Rubrique : Divers
Date du conseil : 17/11/1986
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[86.116] - CONSTRUCTION DU CENTRE SOCIALE 2EME TRANCHE DOSSIER D'APPEL D'OFFRES

Rubrique : Logements
Date du conseil : 17/11/1986
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[86.117] - PISCINE MUNICIPALE TRAVAUX RELATIFS AUX ÉCONOMIES D'ÉNERGIE AVENANT N°2 AU MARCHÉ MONTENAY

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 17/11/1986
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[86.118] - CONSTRUCTION D'UN CENTRE RÉGIONAL D'ENTRAINEMENT ET DE COMPÉTITION AU GARDEN TENNIS DE ROYAN DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/11/1986
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