Les délibérations du Conseil Municipal

[87.053] - ACQUISITION DE L'IMMEUBLE CHANU

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.052] - SURVEILLANCE DES PLAGES CONVENTION VILLE SNSM PÉRIODE DU 15 JUIN AU 14 SEPTEMBRE 1987

Rubrique : Plages
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.051] - DÉCISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET 1987

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.050] - PRÊT SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉ 1987 (2 480 000F AUPRES DE LA CAISSE D EPARGNE DE MARENNES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.049] - PRÊT SUR PROGRAMME D'EMPRUNT GLOBALISÉ 1987 (350 000F) AUPRES DE LA CAECL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.048] - PRÊT SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉ 1987 (5 220 000F AUPRÈS DE LA CAECL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.047] - FISCALITÉ DIRECTE EXERCICE 1987

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.046] - PARTICIPATION DES LOTISSEURS AUX DÉPENSES D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS ET PRIVÉS DES LOTISSEMENTS D'AVANCE FORFAITAIRE DE LA T.L.E.

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.045] - ALIÉNATION DE TERRAIN EN Z.A.E.C. AU PROFIT DE M. ME. TEYNIE JACQUES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.044] - ALIÉNATION DE TERRAIN EN Z.A.E.C. AU PROFIT DE M. OUARRADI MOHAMED

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.043] - ALIÉNATION DE TERRAIN EN Z.A.E.C. AU PROFIT DE M. LOPEZ JOSÉ

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.042] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M. LIEGARD

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.041] - ACQUISITION DE L'IMMEUBLE MOTE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.040] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PROPRIÉTÉ BELLET EDITHE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.057] - RÈGLEMENT ANTÉRIEUR DE LA HALLE A MARÉE MODIFICATION DES ARTICLES 16 21 23

Rubrique : Port
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.018] - FINANCEMENT DE BIRAT II ALLONGEMENT DE LA DURÉE DES EMPRUNTS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/03/1987
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[87.019] - FIXATION DU TAUX DES QUATRE TAXES DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE ANNÉE 1987

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 23/03/1987
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[87.020] - PARTICIPATION COMMUNALE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L ETABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ECOLE STE MARIE-ST JEAN BAPTISTE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/03/1987
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[87.021] - GARANTIE D'EMPRUNT DE (296 087.01F) SOUSCRIT PAR L'ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE DÉVELOPPEMENT ET D'AMÉNAGEMENT DU PAYS DE SAINTONGE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/03/1987
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[87.022] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/03/1987
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