Les délibérations du Conseil Municipal

[87.073] - RÉVISION DU SDAU

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date du conseil : 09/06/1987
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[87.072] - PARTICIPATION DE LA VILLE AUX DÉPENSES D'INVESTISSEMENT DANS LES COLLÈGES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/06/1987
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[87.071] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDIT N°3 DE L'EXERCICE 1987

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/06/1987
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[87.070] - ACQUISITION DES TERRAINS DE MME GUILBERT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/06/1987
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[87.069] - GARDEN TENNIS CONSTRUCTION D'UN LOGEMENT DE FONCTION ET D'UNE SALLE DE BRIDGE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 09/06/1987
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[87.068] - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DE LA VOIRIE ET DES ESPACES LIBRES DU LOTISSEMENT "LE VIVIER"

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 09/06/1987
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[87.067] - INSTITUTION D'UN DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/06/1987
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[87.066] - URBANISATION ET CONSTRUCTION ZONE D'INTERVENTION FONCIÈRE IMMEUBLE QUINCARLET

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/06/1987
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[87.065] - MODIFICATION DES ZONES A STATIONNEMENT PAYANT

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.064] - AVENANT N°1A LA CONVENTION PASSÉE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET SEMGET

Rubrique : Port
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.063] - CRÉATION D'UNE CHAMBRE FUNÉRAIRE

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.062] - BAIL À LA CONSTRUCTION ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA STE "PUBLI AIR SERVICE" CONCERNANT LA CONSTRUCTION D'UN HANGAR A AVIONS SUR L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS

Rubrique : Baux
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.061] - AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS IMPLANTATION D'UN CAPTEUR CONVENTION STE FRANKLIN-FRANCE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.060] - RECONSTRUCTION DE LA CITE GUINIELLE

Rubrique : Logements
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.059] - PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE ROYAN AU CAPITAL DE LA SADEC SA D'ÉCONOMIE MIXTE POUR LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE LA CHARENTE MARITIME

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.058] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR LES ÉLECTIONS DU CONSEIL DES PRUD'HOMMES

Rubrique : Elections
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.037] - RÈGLEMENT ANTÉRIEUR DE LA HALLE A MARÉE MODIFICATION DES ARTICLES 16 21 23

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.056] - TAUX DE VACATION HORAIRES ALLOUÉS AUX SAPEURS POMPIERS NON PROFESSIONNELS A COMPTER DU 1ER JANVIER 87

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.055] - REDEVANCE POUR LES VOUTES DU PORT

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 15/05/1987
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[87.054] - APPEL D'OFFRES RESTREINT POUR LE CONSTRUCTION DU CONTRE RÉGIONAL DE TENNIS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/05/1987
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