Les délibérations du Conseil Municipal

[87.093] - PRÊT SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉS 1987 (1 700 000 F) AUPRES DE LA C.A.E.C.L.

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 24/08/1987
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[87.092] - ADHÉSION DE LA VILLE À L'ASSOCIATION "CLUB DES UTILISATEURS BURROUGHS C.M.S.

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 24/08/1987
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[87.091] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA SECTION ROC FOOTBALL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 24/08/1987
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[87.090] - EXONÉRATION D LA TAXE SUR LES SPECTACLES ROC FOOTBALL RENCONTRE DU MOIS D'AOUT

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 24/08/1987
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[87.089] - COMPTE FINANCIER 1986 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/08/1987
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[87.088] - PROPOSITION DE MODIFICATION DU MODE DE PERCEPTION DE LA TAXE DE SÉJOUR

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/08/1987
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[87.087] - PARTICIPATION COMMUNALE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ETABLISSEMENT PRIVÉ AU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ECOLE STE MARIE - ST JEAN BAPTISTE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/08/1987
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[87.086] - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU SEIN DE LA CHARTE INTERCOMMUNALE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 24/08/1987
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[87.085] - CRÉATION D'UN SIVU D'ÉTUDE POUR LA DÉMOUSTICATION DU BASSIN DE LA SEUDRE, DE LA PRESQU'ILE D'ARVET ET LE LA COTE DE BEAUTÉ ADHÉSION DE LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 24/08/1987
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[87.084] - DÉSIGNATION DE ME DUCROS AFFAIRE GILLET-POUMAILLOUX FRÉNAL CONTRE VILLE DE ROYAN (PERMIS DE CONSTRUIRE SETIMEG)

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 24/08/1987
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[87.083] - GROUPE SCOLAIRE "JULES FERRY" TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'UNE CLASSE SUPPLÉMENTAIRE DEMANDE DE SUBSENTION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 24/08/1987
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[87.082] - ZONE INDUSTRIELLE AMÉNAGEMENT D'UNE VOIE NOUVELLE ENTRE LA RUE F ARAGO ET LE RUE A.M. AMPÈRE APPEL D'OFFRE OUVERT

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 24/08/1987
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[87.081] - "BIRAT II" COMPTE RENDU DE L'OPÉRATION RÉALISÉE PAR LA SEMDAS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 24/08/1987
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[87.080] - Z.A.E.C. ¨PRIX D'ALIÉNATION DES TERRAINS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 24/08/1987
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[87.079] - SUPPRESSION DE LA Z.A.D. DE BIRAT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 24/08/1987
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[87.078] - Z.A.E.C. ALIÉNATION DU TERRAIN AU PROFIT DE M.MANDIN DANIEL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 24/08/1987
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[87.077] - Z.A.E.C. ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M.BERGERAT OLIVIER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 24/08/1987
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[87.076] - URBANISME ET CONTRUCTION RÉVISION DU P.O.S. DE ST GEORGES DE DIDONNE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 24/08/1987
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[87.075] - URBANISME ET CONSTRUCTION QUARTIER D PONTAILLAC CRÉATION D'UNE Z.A.C. SUR LA COMMUNE DE VAUX SUR MER

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 24/08/1987
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[87.074] - AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE LOGEMENT DES LOCATAIRES DES IMMEUBLES P.S.R.

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 24/08/1987
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