Les délibérations du Conseil Municipal

[87.113] - AFFAIRE VILLE DE ROYAN/DAMES FRANÇAIS : DÉSIGNATION D'UN AVOCAT ME CÉCILE À PARIS

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.112] - ACQUISITION DE L'IMMEUBLE CHANU

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.111] - DÉSIGNATION DU PRÉSIDENT DE LA SAIEM ET D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE DE ROYAN AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES ORDINAIRES DE LA SAIEM

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.110] - ACQUISITION DES TERRAINS DE MME GUILBERT ROND POINT DU CT THIBAUDEAU

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.109] - DÉSIGNATION D'UN TROISIÈME REPRÉSENTANT DE LA VILLE DE ROYAN AU SEIN DU SIVOM

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.108] - MODIFICATION DES STATUTS DU SIVOM REPRÉSENTATION DES COMMUNES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.107] - AFFAIRE MIQUEL C/VILLE DE ROYAN : DÉSIGNATION D'UN AVOCAT (MARCHÉ DU PARC)

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.106] - AFFAIRE MICQUEL/VILLE DE ROYAN ET LES PERCHES DISTRIBUTION (INTERMARCHÉ) DÉSIGNATION D'UN AVOCAT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.105] - AFFAIRE VILLE DE ROYAN (CONSTRUCTION DU CAREL) HOUDARD ET FRADIN DÉSIGNATION D'UN AVOCAT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.104] - EMPRUNT DE 1 500 000F AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE ECUREUIL DE MARENNES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.103] - EMPRUNT DE 1 400 000F AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE ECUREUIL DE MARENNES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.102] - EMPRUNT DE 1 700 000 F AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE ECUREUIL DE MARENNES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.101] - EMPRUNT DE 960 000F (136 000 ECU) AUPES DU CRÉDIT LOCAL DE FRANCE - CAECL S.A.

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.100] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE ET LES DÉCISIONS MODIFICATIVES DE L'EXERCICE CONSIDÉRÉ

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/08/1987
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[87.099] - SÉANCE DU 24 08 1987 CONCERNANT L'APPROBATION DU COMPTE DE GESTION PAR M JEAN DEMOURET

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/08/1987
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[87.098] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 10 000F À "ROYAN-FRÉQUENCE" (CHAMPIONNAT DU MONDE DE BILLES SUR SABLE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 24/08/1987
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[87.097] - EMPRUNT DE 5 000 000F SOUSCRIT AUPRES DU C.C.F.

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 24/08/1987
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[87.096] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE PRIX ADELINE SERRELL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 24/08/1987
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[87.095] - PRÊT SUR PROGRAMME D'EMPRUNT GLOBALISÉS 1987 (936 000F) AURPES DE LA CAECL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 24/08/1987
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[87.094] - PRÊT SUR PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉS 1987 (1 400 000F) AUPES DE LA CAECL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 24/08/1987
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