Les délibérations du Conseil Municipal

[87.133] - AMÉNAGEMENT D'UN CENTRE D'HÉBERGEMENT POUR SPORTIFS ANCIENNE COLONIE DE VACANCES DE CRÉTEIL

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.132] - GALERIES BOTTON AUDITORIUM CONCOURS D'ESQUISSES ET D'IDÉES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.131] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN PROPRIÉTÉ DOUSSANTOUSSE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.130] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M; TOURTELOT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.129] - URBANISME ET CONSTRUCTION Z.A.E.C. RÉALISATION D'UNE VOIE NOUVELLE ÉCHANGE PITEL ET TOURTELOT

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.128] - URBANISME ET CONSTRUCTION ACQUISITION LUCAS/BELLINEAU CHENIL DE ROYAN-MÉDIS

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.127] - CITÉ GUINIELLE EXONÉRATION DE LA T.L.E.

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.126] - EMPRUNT DE 5.000.000F SOUSCRIT AUPRÈS DU C.C.F (ADDITIF À LA DCM DU 24/08/87

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.125] - ALIÉNATION DE LA DRAGUE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.124] - CAUTION SOLIDAIRE DE LA VILLE DE ROYAN AU PROJET DE CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE TOURISTIQUE ET HOTELIER

Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.123] - CENTRE RÉGIONAL D'ENTRAINEMENT ET DE COMPETITION DE TENNIS DEUXIÈME TRANCHE DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.122] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DE L'EXERCICE 1987

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.121] - ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.120] - BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE L'EXERCICE 1987 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURNISME

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.119] - AVANCE SUR SUBVENTION 1988 APMC (90 000F)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.118] - OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - AVANCE SUR SUBVENTION 1988

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.117] - AVANCES SUR SUBVENTIONS 1988 ANIMATION ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.116] - GARANTIE DE LA VILE DE ROYAN POUR UN EMPRUNT DE 1.500.000F CONTRACTÉ PAR LE CONTRE HOSPITALIER DE ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.115] - CESSION GRATUITE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN A L'ASSOCIATION DES GROUPEMENTS DE PARKINSONIENS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 16/11/1987
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[87.114] - DÉSIGNATION D'UN AVOCAT PERMIS DE CONSTRUIRE LECLERC/MONTRON

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 16/11/1987
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