Les délibérations du Conseil Municipal

[88.006] - CASINO DE ROYAN PONTAILLAC - CAHIER DES CHARGES - MODIFICATIF N° 1

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : 52 / Page : 5

[88.007] - DÉSIGNATION D'UN AVOCAT - AFFAIRE VILLE DE ROYAN CONTRE M. ET MME FOUIN

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : 52 / Page : 6

[88.008] - DÉSIGNATION D'UN AVOCAT - AFFAIRE VILLE DE ROYAN CONTRE DAMES FRANÇAIS

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : 52 / Page : 6

[88.025] - GALERIES BOTTON - AUDITORIUM - CONCOURS D'IDÉES ET D'ESQUISSES - CHOIX DU LAURÉAT

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : 52 / Page : 7

[88.024] - ELABORATION D'UN PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (P.L.H.) DANS LE CADRE D'UNE CHARTE INTERCOMMUNALE DE DÉVELOPPEMENT ET D'AMÉNAGEMENT

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : / Page :

[88.026] - GARANTIE D'EMPRUNT DE 600.000FRS POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : / Page :

[88.027] - GARANTIE D'EMPRUNT DE 500.000FRS POUR CENTRE HOSPITALIER DE ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : / Page :

[88.013] - FORFAITISATION ET MENSUALISATION DE LA PRIME DE TECHNICITE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : / Page :

[88.014] - CLASSEMENT ET DÉCLASSEMENT DES VOIES DU DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : / Page :

[88.015] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE MR BLANCHET

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : / Page :

[88.016] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE MR VAUDON

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : / Page :

[88.017] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M. JAKUBOWSKI

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : / Page :

[88.018] - EXPLOITATION DES CHAUFFERIES ET PISCINES AVENANT N°3 AU MARCHÉ MONTENAY S.A.

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : / Page :

[88.019] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M. PARIOLLAUD

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : / Page :

[88.020] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M. LOPEZ

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : / Page :

[88.021] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M. OUARRADI

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : / Page :

[88.022] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ BONMORT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : / Page :

[88.010] - PARTICIPATION COMMUNALE À LA DÉPENSE DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DE1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ECOLE STE MARIE ST JEAN BAPTISTE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : / Page :

[88.009] - ACQUISITION DU CINÉMA LE "CLUB" ET TRANSFORMATION EN SALLE DE SPECTACLE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : / Page :

[87.134] - LOCAUX SCOLAIRES MATERNELLES ET DU PREMIER DEGRÉ PROGRAMME 1988 DE GROSSES RÉPARATIONS

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 16/11/1987
Registre : / Page :