Les délibérations du Conseil Municipal

[88.032] - CASINO DE ROYAN-PONTAILLAC CAHIER DES CHARGES MODIFICATIF N°2

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 24/03/1988
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[88.033] - FIXATION DU TAUX DES QUATRE TAXES DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE (ANNÉE 1988)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/03/1988
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[88.034] - FISCALITÉ SYNDICALE SIVOM ANNÉE 1988

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 24/03/1988
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[88.035] - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 1988 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME ROYAN

Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 24/03/1988
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[88.036] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN D'UN EMPRUNT DE 312.000F SOUSCRIT PAR LE CENTRE HOSPITALIER DE ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 24/03/1988
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[88.037] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN D'UN EMPRUNT DE 600.000F SOUSCRIT PAR LE CENTRE HOSPITALIER DE ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 24/03/1988
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[88.038] - AVANCE DE TRÉSORERIE 1988 A LA SEMGET

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 24/03/1988
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[88.039] - BUDGET PRIMITIF 1988 VOTE DU BUDGET CHAPITRE PAR CHAPITRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/03/1988
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[88.041] - RÉAMÉNAGEMENT DE PRETS CAECL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 24/03/1988
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[88.042] - SUBVENTION DE L'ASSOCIATION LES MAIS DU MIHAHOUET

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 24/03/1988
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[88.039] - BUDGET PRIMITIF 1988 VOTE DU BUDGET CHAPITRE PAR CHAPITRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/03/1988
Registre : / Page :

[88.039] - BUDGET PRIMITIF 1988 VOTE DU BUDGET CHAPITRE PAR CHAPITRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/03/1988
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[88.023] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M. ET MME MANOUBY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : 52 / Page : 1

[88.002] - DÉNOMINATION DE VOIE : ROND POINT ALBERT ROUSSEL, MUSICIEN NÉ À TOURCOING EN 1869 DÉCÉDÉ À ROYAN EN 1937

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : 52 / Page : 2

[88.001] - DÉNOMINATION DE VOIE : RUE DES SOUS-LIEUTENANTS P. RUIBET ET C. GATINEU FUSILLÉ, AUTEURS DE L'EXPLOSION DU DÉPÔT DE MUNITIONS À JONZAC, 30 JUIN 1944

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : 52 / Page : 2

[88.003] - DÉNOMINATION DE L'ÉTABLISSEMENT LYCÉE PROFESSIONNEL BÂIMENT ET GÉNIE CIVIL DE ROYAN SAMUEL DE CHAMPLAIN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : 52 / Page : 3

[88.011] - MODIFICATION DE CRÉDITS - EXERCICE 1987 - CLÔTURE DE L'EXERCICE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : 52 / Page : 3

[88.012] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN D'UN EMPRUNT DE 1 463 000 FRANCS CONTRACTÉ PAR LA SAIEM AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : 52 / Page : 4

[88.004] - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA HALLE À MARÉE - MODIFICATION DE L'ARTICLE 23

Rubrique : Port
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : 52 / Page : 4

[88.005] - AUTORISATION DE JEUX SUR LA COMMUNE DE ROYAN - CASINO DE ROYAN PONTAILLAC

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 15/02/1988
Registre : 52 / Page : 5