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Les délibérations du Conseil Municipal

[24.087] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SOCIAL ET FAMILLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/05/2024
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Date de mise en ligne : 04/06/2024

[24.092] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION CULTURELLE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/05/2024
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Date de mise en ligne : 04/06/2024

[24.094] - CONVENTION RELATIVE A LA CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LE DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME, LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROCHEFORT OCEAN, LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE ET LES COMMUNES DE SAINTES ET ROYAN, RELATIVE A LA MUTUALISATION DES COMMANDES DE RESSOURCES NUMERIQUES A DESTINATION DES MEDIATHEQUES DE LA CHARENTE-MARITIME POUR 2025-2026

Rubrique : Médiathèque
Date du conseil : 30/05/2024
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Date de mise en ligne : 04/06/2024

[24.095] - ADOPTION DU RÈGLEMENT INTERIEUR DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE BESANÇON GACHET

Rubrique : École de musique
Date du conseil : 30/05/2024
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[24.097] - PROGRAMME PRESERVONS ENSEMBLE NOTRE SANTE (PENSA) - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS) NOUVELLE-AQUITAINE

Rubrique : PENSA
Date du conseil : 30/05/2024
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[24.107] - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE) - FIXATION DES TARIFS POUR 2025

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 30/05/2024
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[24.108] - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE-MARITIME POUR LE RENOUVELLEMENT DU MATÉRIEL "LUMIÈRE" DE LA SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Salle de spectacle
Date du conseil : 30/05/2024
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Date de mise en ligne : 04/06/2024

[24.109] - DÉNOMINATION DE LA MICRO-CRÈCHE CRÉÉE QUARTIER DE LA GLACIÈRE À ROYAN

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 30/05/2024
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Date de mise en ligne : 04/06/2024

[24.111] - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL A CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SOCIETE ERBTP

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/05/2024
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Date de mise en ligne : 04/06/2024

[24.112] - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL A CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET MONSIEUR ET MADAME PATRICK TRIGO

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024

[24.078] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°1/2024 - BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ÉNERGIE

Rubrique : Bulletin municipal
Date du conseil : 30/05/2024
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Date de mise en ligne : 05/06/2024

[2400366] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400366 - EVYNERGIE Frédéric COHEN

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 24/05/2024
Registre : DP173062400366 / Page :
Date de mise en ligne : 28/05/2024

[24-153] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN PLACE D'ECO-PATURAGE SUR LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Divers
Date du conseil : 26/04/2024
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Date de mise en ligne : 26/04/2024

[24.040] - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2023 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/2024
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Date de mise en ligne : 08/04/2024

[24.041] - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ÉNERGIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/04/2024

[24.042] - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ÉNERGIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/04/2024

[24.043] - FONGIBILITÉ DES CRÉDITS - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Bulletin municipal
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[24.044] - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2024 DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX POUR L'ANNÉE 2024

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[24.045] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2024 - MODIFICATION (SECTION D'INVESTISSEMENT)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[24.046] - CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

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