Les délibérations du Conseil Municipal

[88.088] - GOLF DE MAINE GAUDIN - TERRAIN D'ENTRAÎNEMENT PARCOURS COMPAST - ÉCHANGE DE TERRAINS AVEC L'ONF

Rubrique : Golf
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 39

[88.090] - TRANSPORTS SCOLAIRES - RUE HENRY DUNANT - AMÉNAGEMENT DU STATIONNEMENT DES BUS

Rubrique : Transports
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 40

[88.066] - DÉSIGNATION D'UN AVOCAT - INSTANCE VILLE DE ROYAN/SCI LE PHARE CONTRE M. BRUGIERE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 40

[88.054] - CENTRE SOCIAL 2°TRANCHE LOT N°2 GROS ŒUVRE AVENANT N°1 AU MARCHÉ JEAN RICHARD

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 29/04/1988
Registre : / Page :

[88.055] - AMÉNAGEMENT DE LOCAUX POUR LE CCAS

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 29/04/1988
Registre : / Page :

[88.052] - GARANTIE DE LE VILLE DE ROYAN D'UN EMPRUNT DE 200 000F CONTRACTÉ POUR L'ASSOCIATION LES AMIS DU MINOUHET

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 29/04/1988
Registre : / Page :

[88.051] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 1988

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/04/1988
Registre : / Page :

[88.053] - AMÉNAGEMENT D'UNE SALLE DE SPECTACLE ANCIEN CINÉMA LE CLUB

Rubrique : Divers
Date du conseil : 29/04/1988
Registre : / Page :

[88.050] - PRIME DE TECHNICITÉ

Rubrique : Divers
Date du conseil : 29/04/1988
Registre : / Page :

[88.049] - GARANTIE D'UN EMPRUNT DE 4 338 000F PAR LE VILLE DE ROYAN AU FINANCEMENT DE 16 LOGEMENTS "LE LOGEMENT CHARENTAIS"

Rubrique : Logements
Date du conseil : 29/04/1988
Registre : / Page :

[88.048] - GARANTIE D'UN EMPRUNT DE 7 120 000F PAR LA VILLE DE ROYAN AU FINANCEMENT DE 16 LOGEMENTS "LE LOGEMENT CHARENTAIS"

Rubrique : Logements
Date du conseil : 29/04/1988
Registre : / Page :

[88.047] - GARANTIE D'UN EMPRUNT DE 7 120 000F PAR LA VILLE DE ROYAN AU FINANCEMENT DE 16 LOGEMENT "LE LOGEMENT CHARENTAIS"

Rubrique : Logements
Date du conseil : 29/04/1988
Registre : / Page :

[88.046] - PARTICIPATION DE LA VILLE DE ROYAN AU FILM NOYADE INTERDITE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 29/04/1988
Registre : / Page :

[88.045] - TAUX DE VACATION HORAIRE ALLOUÉE AUX SAPEURS POMPIERS À COMPTER DU 01 01 88

Rubrique : Divers
Date du conseil : 29/04/1988
Registre : / Page :

[88.044] - VILLE DE ROYAN C.S. A.R.L. UNIEX BARON DE LOEXWENFELD DÉSIGNATION D'UN AVOCAT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 29/04/1988
Registre : / Page :

[88.043] - PROTOCOLE D'ACCORD POUR LA CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE TOURISTIQUE À L'ENDROIT DE L'ANCIEN CASINO

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 29/04/1988
Registre : / Page :

[88.028] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN PROPIÉTÉ S.C.I. CLUB VILLAGE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 24/03/1988
Registre : / Page :

[88.029] - S.A.D.E.C.DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA VILLE À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE D'UN CONSEILLER TECHNIQUE SIÉGEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET D'UN ADMINISTRATEUR

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 24/03/1988
Registre : / Page :

[88.030] - MODIFICATION DES STATUTS DU S.I.V.O.M. ADHÉSION DE LA COMMUNE D'ARVERT POUR LA RÉVISION DU S.D.A.U. DE LA PRESQU'ILE D'ARVERT

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 24/03/1988
Registre : / Page :

[88.031] - ELECTION A LA CHAMBRE D'AGRICULTURE RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES DÉSIGNATION DE 2 DÉLÉGUÉS

Rubrique : Elections
Date du conseil : 24/03/1988
Registre : / Page :