Les délibérations du Conseil Municipal

[88.060] - DÉSIGNATION D'UN AVOCAT - AFFAIRE VILLE DE ROYAN/ASSURANCES GAN INCENDIE ACCIDENT CONTRE MME VIVENOT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 20

[88.083] - COLLECTE DES DÉCHETS URBAINS - EXPLOITATION DE LA DÉCHARGE CONTRÔLÉE ET NETTOIEMENT DE LA VILLE - EXPLOITATION DE LA DÉCHARGE PUBLIQUE - AVENANT N° 1

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 21

[88.056] - PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES GRADES ET EMPLOIS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 22

[88.084] - CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT RELAIS AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ BONMORT EN ZAEC

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 23

[88.068] - PARTICIPATION COMMUNALE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ÉCOLE SAINTE MARIE SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SOCLARIE 1987/1988

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 23

[88.085] - CONSTRUCTION D'UNE VOIE NOUVELLE DANS LA ZONE INDUSTRIELLE - AVENANT N° 1 AU MARCHÉ ROTRACO

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 24

[88.069] - AVANCE PERMANENTE À L'ASSOCIATION D'AIDE À DOMICILE DES PERSONNES AGÉES DE ROYAN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 25

[88.082] - EXTENSION DE LA MAISON DU RUGBY - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 26

[88.089] - CONSTRUCTION DU CENTRE D'ENTRAÎNEMENT ET DE COMPÉTITIONS DE TENNIS AU GARDEN - AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX

Rubrique : SEMDAS
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 26

[88.061] - REVERSEMENT DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE PERÇUE POUR LE COMPTE DE LA SEMGET POUR TRAVAUX À RÉALISER À LA HALLE À MARÉE

Rubrique : Port
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 28

[88.064] - INFRASTRUCTURE DES PORTS CONCÉDÉS - AMÉLIORATION DES INSTALLATIONS DE LA CRIÉE

Rubrique : Port
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 28

[88.062] - INFRASTRUCTURE DES PORTS CONCÉDÉS - FOURNITURE DE PONTONS

Rubrique : Port
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 29

[88.063] - ETUDES D'AMÉNAGEMENTS PORTUAIRES - PLAN NAUTIQUE MARITIME

Rubrique : Port
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 29

[88.065] - CONSTRUCTION D'UNE CRÈCHE MUNICIPALE DE 30 PLACES - DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 30

[88.070] - COMPTE ADMINISTRATIF 1987

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 31

[88.086] - RÉNOVATION DES GALERIES BOTTON - DOSSIER D'APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 32

[88.071] - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE M. LE RECEVEUR (M. DEMOURET)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 35

[88.087] - EXERCICE DU ROIT DE PRÉEMPTION - PROPRIÉTÉ ANCELIN/DELMAS - RUE DES LOUTRES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 36

[88.072] - TAXE COMMUNALE SUR LES VÉHICULES PUBLICITAIRES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 38

[88.073] - COMPTE FINANCIER 1987 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 39