Les délibérations du Conseil Municipal

[88.103] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN D'UN EMPRUNT DE 516 000 FRANCS CONTRACTÉ PAR LE CENTRE HOSPITALIER DE ROYAN AUPRÈS DU CRÉDIT LOCAL DE FRANCE (CAECL SA)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/09/1988
Registre : 53 / Page : 90

[88.104] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN D'UN EMPRUNT DE 1 560 000 FRANCS CONTRACTÉ PAR LE CENTRE HOSPITALIER DE ROYAN AUPRÈS DE LA BNP

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/09/1988
Registre : 53 / Page : 91

[88.106] - INCORPORATION DES ESPACES VERTS DES HLM DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 08/09/1988
Registre : 53 / Page : 91

[88.107] - RÉHABILITATION DU GROUPE CLEMENCEAU - PARTICIPATION D ELA VILLE DE ROYAN À L'APPEL D'OFFRES POUR LES LOCAUX TECHNIQUES

Rubrique : Logements
Date du conseil : 08/09/1988
Registre : 53 / Page : 92

[88.094] - GALERIES BOTTON - ADOPTION DU CAHIER DES CHARGES

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 08/09/1988
Registre : 53 / Page : 93

[88.095] - CESSION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN À INFOCOM

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 08/09/1988
Registre : 53 / Page : 97

[88.096] - LOCATION DE L'IMMEUBLE À USAGE COMMERCIAL LE JABOTIÈRE - PROLONGATION DE LA DURÉE DU CONTRAT DE CONCESSION - AVENANT N° 2

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 08/09/1988
Registre : 53 / Page : 98

[88.097] - BAIL À CONSTRUCTION À INTERVENIR ENTRE MM. LES DOCTEURS MONTRON ET LECLERC ET LA VILLE DE ROYAN POUR LA CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE THALASSOTHÉRAPIE ET DE REVITALISATION AU FORT DU CHAY

Rubrique : Centre de thalassothérapie
Date du conseil : 08/09/1988
Registre : 53 / Page : 99

[88.067] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/1988

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 12

[88.075] - AMÉNAGEMENT D'UN CARREFOUR À FEUX SUR LA RN 150 - CONVENTION VILLE DE ROYAN - VILLE DE MÉDIS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 13

[88.057] - CONVENTION D'AFFERMAGE DES ÉQUIPEMENTS TOURISTIQUES DE ROYAN (SEMGET)

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 14

[88.074] - DESSERTE DES ZONES COMMERCIALES DE ROYAN ET MÉDIS - CRÉATION D'UN PROGRAMME D'AMÉNAGEMENT D'ENSEMBLE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 15

[88.058] - CONVENTION D'AFFERMAGE DES ÉQUIPEMENTS PORTUAIRES DE ROYAN (SEMGET)

Rubrique : Port
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 16

[88.059] - CONVENTION D'AFFERMAGE DES ÉQUIPEMENTS DIVERS - VOÛTES DU PORT ET DRAGUE (SEMGET)

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 16

[88.076] - EXTENSION D ELA CRIÉE - DEMANDE D ESUBVENTIONS - DOSSIER D'APPEL D'OFFRES

Rubrique : Port
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 17

[88.077] - MISE À DISPOSITION D'UN TERRAIN À EDF EN ZAEC

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 17

[88.078] - ALIÉNATION D'UN TERRAIN À EDF - CITÉ DE GUINIELLE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 18

[88.079] - ALIÉNATION DE LOGEMENTS DITS "CITÉ DES RAPATRIÉS"

Rubrique : Logements
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 18

[88.081] - PROGRAMME DE TRAVAUX À RÉALISER DANS LES LYCÉES - PARTICIPATION DE LA VILLE - INTERVENTION DES SERVICES TECHNIQUES POUR DES MISSIONS DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 19

[88.078] - PARTICIPATION DE LA VILLE AUX DÉPENSES D'INVESTISSEMENT DANS LES COLLÈGES

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 19/08/1988
Registre : 53 / Page : 20