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Les délibérations du Conseil Municipal

[88.122] - EXTENSION DU GARDEN TENNIS- AVENANT AU LOT N° 3 ÉTANCHÉITÉ-COUVERTURES-TUILES - SOCIÉTÉ BACHELIER ET CIE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 10/11/1988
Registre : 54 / Page : 28

[88.112] - EXERCICE DE DROIT DE PRÉEMPTION - PROPRIÉTÉ MASSET

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/11/1988
Registre : 54 / Page : 30

[88.113] - CLASSEMENT ET DÉCLASSEMENT DE VOIES DU DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 10/11/1988
Registre : 54 / Page : 33

[88.125] - RÉHABILITATION DU PARC DE LOGEMENTS DE L'APRÈS-GUERRE - PROJET D'ÉTUDE PRÉ-OPÉRATIONNELLE

Rubrique : Logements
Date du conseil : 10/11/1988
Registre : 54 / Page : 33

[88.118] - RÉALISATION D'UNE OUVERTURE DE CRÉDITS DE 1 750 000 FRANCS AUPRÈS DU CRÉDIT LOCAL DE FRANCE CAECL SA (CENTRE RÉGIONAL DE TENNIS)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/11/1988
Registre : 54 / Page : 38

[88.119] - OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - AVANCE SUR SUBVENTION 1989

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 10/11/1988
Registre : 54 / Page : 42

[88.120] - APMC - AVANCE SUR SUBVENTION 1989

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/11/1988
Registre : 54 / Page : 42

[88.121] - ANIMATION ROYAN - AVANCE SUR SUBVETNION 1989

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/11/1988
Registre : 54 / Page : 42

[88.109] - INSTANCE N°732/88

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 10/11/1988
Registre : / Page :

[88.109] - DÉSIGNATION D'UN AVOCAT - INSTANCE N° 732/88/CG/PT MAIRIE DE ROYAN - SARL IMMOBILIÈRE LE LITTORAL CONTRE MM. GASSE ET RIBEAUCOURT ET L'ASSOCIATION DE DÉFENSE DES QUARTIERS DU CHAY, FONCILLON ET LE PIGEONNIER

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 10/10/1988
Registre : 54 / Page : 7

[88.098] - AVENANT N° 1 AU RÈGLEMENT DE LA HALLE À MARÉE

Rubrique : Port
Date du conseil : 08/09/1988
Registre : 54 / Page : 1

[88.099] - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA HALLE À MARÉE

Rubrique : Port
Date du conseil : 08/09/1988
Registre : 54 / Page : 2

[88.100] - SUBVENTIONS AUX SOCIÉTÉS CULTURELLES - CRÉDITS RÉSERVÉS AU BUDGET PRIMITIF 1988

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/09/1988
Registre : 53 / Page : 69

[88.091] - DÉNOMINATIONS DE VOIES : RUE ANSALDI, PHILISOPHE FRANÇAIS - RUE ETIENNE ROBIN, 1852-1931 - RUE PIERRE DUGUA SIEUR DE MONS - RUE AUGUSTIN FRESNEL, PHYSICIEN FRANÇAIS, 1788-1827

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 08/09/1988
Registre : 53 / Page : 69

[88.105] - CONVENTIONVILLE/SIVOM POUR LA FOURNITURE D'EAU INDUSTRIELLE POUR L'ARROSAGE DU GOLF

Rubrique : Golf
Date du conseil : 08/09/1988
Registre : 53 / Page : 70

[88.092] - CONTRAT DE CONCESSION DU SERVICE EXTÉRIEUR DES POMPES FUNÈBRES

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 08/09/1988
Registre : 53 / Page : 73

[88.093] - ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ VILLAGE TENNIS - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SEMDAS

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 08/09/1988
Registre : 53 / Page : 74

[88.108] - GARANTIE D'EMPRUNT DE LA VILLE DE ROYAN DE 3 000 000 FRANCS CONTRACTÉ PAR LA SEMDAS AUPRÈS DE LA CAECL SA POUR FINANCER LA RÉALISATION DU PROGRAMME PRÉVU SUR LE SITE DU VILLAGE TENNIS FRANÇOIS JAUFFRET

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/09/1988
Registre : 53 / Page : 89

[88.101] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR UN EMPRUNT DE 1 712 700 FRANCS CONTRACTÉ PAR LE CENTRE HOSPITALIER DE ROYAN AUPRÈS DE LA BNP

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/09/1988
Registre : 53 / Page : 89

[88.102] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAND'UN EMPRUNT DE 446 000 FRANCS CONTRACTÉ PAR LE CENTRE HOSPITALIER DE ROYAN AUPRÈS DU CRÉDIT LOCAL DE FRANCE (CAECL SA)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/09/1988
Registre : 53 / Page : 90

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