Les délibérations du Conseil Municipal

[88.136] - CRÉATION D'UN CENTRE RÉGIONAL D'AÏKIDO

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 12/12/1988
Registre : 55 / Page : 4

[88.143] - AMÉNAGEMENT DE LA RN 150 - CONVENTION VILLE/SCI INTER EUROPA

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 12/12/1988
Registre : 55 / Page : 4

[88.137] - AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS - CENTRE ECOLE DE PARACHUTISME - DOSSIER D'APPEL D'OFFRES

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 12/12/1988
Registre : 55 / Page : 5

[88.138] - EXPLOITATION DES CHAUFFERIES ET PISCINES - AVENANT N° 5 AVEC LA SOCIÉTÉ MONTENAY

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 12/12/1988
Registre : 55 / Page : 6

[88.144] - CASINO DE ROYAN PONTAILLAC - AVENANT N° 3 AU CAHIER DES CHARGES

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 12/12/1988
Registre : 55 / Page : 10

[88.139] - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) - MODIFICATION

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 12/12/1988
Registre : 55 / Page : 12

[88.141] - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE SAINT GEORGES DE DIDONNE

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 12/12/1988
Registre : 55 / Page : 17

[88.140] - DÉVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS - DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 12/12/1988
Registre : 55 / Page : 17

[88.145] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA VILLE DE NÎMES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 12/12/1988
Registre : 55 / Page : 18

[88.110] - DÉSIGNATION D'UN AVOCAT - ISNTANCE TA 737/88/CG.V VILLE DE ROYAN/M. FAVA

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 10/11/1988
Registre : 54 / Page : 6

[88.108] - DÉSIGNATION D'UN AVOCAT - MAIRIE DE ROYAN/SCI LES MAISONS DU LAC CONTRE ASSOCIATION POUR LA DÉFENSE DES QUARTIERS DU CHAY, FONCILLON ET LE PIGEONNIER

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 10/11/1988
Registre : 54 / Page : 7

[88.111] - RÉVISION DU SCHÉMA DIRECTEUR POUR ROYAN ET LA PRESQU'ILE D'ARVERT

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 10/11/1988
Registre : 54 / Page : 8

[88.114] - CONTRAT DE CONCESSION D'EMPLACEMENTS PUBLICITAIRES DESTINÉS À L'AFFICHAGE

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 10/11/1988
Registre : 54 / Page : 8

[88.127] - CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE TOURISTIQUE SUE L'EMPLACEMENT DE L'ANCIEN CASINO - APPROBATION DU PARTI ARCHITECTURAL

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 10/11/1988
Registre : 54 / Page : 16

[88.126] - PROGRAMME DES TRAVAUX AUX INFRASTRUCTURES DES PORTS DÉPARTEMENTAUX - BUDGET 1989

Rubrique : Port
Date du conseil : 10/11/1988
Registre : 54 / Page : 19

[88.117] - MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ELECTRIFICATION ET D'EQUIPEMENT RURAL DE LA CHARENTE-MARITIME (SDEER)

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 10/11/1988
Registre : 54 / Page : 20

[88.124] - PROGRAMME DE TRAVAUX 1989 DE GROSSES RÉPARATIONS DANS LES LOCAUX SCOLAIRES DU 1ER DEGRÉ - DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 10/11/1988
Registre : 54 / Page : 20

[88.115] - RÉGULARISATION DES CONCESSIONS DES GALERIES BOTTON

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 10/11/1988
Registre : 54 / Page : 22

[88.116] - FIXATION DE LA DURÉE DES NOUVELLES CONCESSIONS AUX GALERIES BOTTON - DÉTERMINATION DE LA REDEVANCE

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 10/11/1988
Registre : 54 / Page : 24

[88.123] - EXPLOITATION DES CHAUFFERIES ET PISCINES - AVENANT N° AU MARCHÉ MONTENAY SA

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 10/11/1988
Registre : 54 / Page : 25