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Les délibérations du Conseil Municipal

[89.005] - TRANSFERT DE LA SEMGET À LA VILLE DE ROYAN D'UN EMPRUNT DE 3 250 000 FRANCS CONTRACTÉ AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS POUR L'ACQUISITION D'UNE DRAGUE

Rubrique : Port
Date du conseil : 27/01/1989
Registre : 55 / Page : 39

[89.011] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS 1988

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/01/1989
Registre : 55 / Page : 40

[89.014] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 1989 - SECTION D'INVESTISSEMENT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/01/1989
Registre : 55 / Page : 40

[89.012] - EMPRUNT DE 1 000 000 FRANCS AUPRÈS DE LA CAISSE D'EPARGNE ECUREUIL DE MARENNES AU TITRE DE LA GLOBALISATION DES PRÊTS 1989

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 27/01/1989
Registre : 55 / Page : 41

[89.013] - EMPRUNT DE 3 000 000 FRANCS AUPRÈS DU CRÉDIT LOCAL DE FRANCE (PRÊT D'ACOMPTE POUR LA GLOBALISATION DES PRÊTS 1989)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 27/01/1989
Registre : 55 / Page : 42

[89.008] - RÉNOVATION DES BOUTIQUES DES GALERIES BOTTON - AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 27/01/1989
Registre : 55 / Page : 42

[89.010] - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES VOIES OUVRAGES ET ESPACES LIBRES DES OPÉRATIONS HLM

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 27/01/1989
Registre : 55 / Page : 43

[89.009] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LA RÉGION À LA VILLE POUR LA CONDUTIE DES OPÉRATIONS OU LA MAÎTRISE D'OEUVRE DE TRAVAUX DANS LES LYCÉES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 27/01/1989
Registre : 55 / Page : 44

[89.016] - AVANCE SUR SUBVENTION 1989 À LA SOCIÉTÉ DES RÉGATES DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/01/1989
Registre : 55 / Page : 45

[89.015] - AVANCE SUR SUBVENTION 1989 À L'ASSOCIATION POUR LES RENCONTRES INTERNATIONALES DU LIVRE HISTORIQUE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/01/1989
Registre : 55 / Page : 45

[89.001] - TRACÉ POUR L'AUTOROUTE SAINTES / ROCHEFORT

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 27/01/1989
Registre : 55 / Page : 49

[88.128] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 1988

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/12/1988
Registre : 54 / Page : 60

[88.129] - DÉCISIONS MODIFICATIVES DE CRÉDIT 1988

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/12/1988
Registre : 54 / Page : 68

[88.130] - EMPRUNT DE 1 600 000 FRANCS AUPRÈS DU CRÉDIT LOCAL DE FRANCE - PRÊT D'ACOMPTE SUR LA GLOBALISATION DES PRÊTS 1989

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 12/12/1988
Registre : 54 / Page : 69

[88.131] - EMPRUNT DE 2 500 000 FRANCS AUPRÈS DE LA CAISSE D'EPARGNE DE MARENNES POUR LA HALLE À MARÉE

Rubrique : Port
Date du conseil : 12/12/1988
Registre : 54 / Page : 71

[88.132] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 1988 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 12/12/1988
Registre : 54 / Page : 73

[88.133] - ADMISSION EN NON-VALEUR DE COTES IRRÉCOUVRABLES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/12/1988
Registre : 54 / Page : 74

[88.134] - ETUDES D'AMÉNAGEMENTS PORTUAIRES - PLAN NAUTIQUE MARITIME

Rubrique : Port
Date du conseil : 12/12/1988
Registre : 54 / Page : 79

[88.135] - ZAC DE LA MÉTAIRIE - BILAN DE LIQUIDATION

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 12/12/1988
Registre : 54 / Page : 80

[88.142] - CHAMBRE FUNÉRAIRE - CONVENTION DE FONCTIONNEMENT

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 12/12/1988
Registre : 54 / Page : 100

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