Les délibérations du Conseil Municipal

[89.030] - DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTS, REPRÉSENTANT LE CONSEIL MUNICIPAL DE ROYAN AUPRÈS DU SIVOM

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 12/04/1989
Registre : 55 / Page : 100

[89.035] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN D'UN EMPRUNT DE 400 000 FRANCS CONTRACTÉ PAR LE CENTRE HOSPITALIER DE ROYAN AUPRÈS DU CRÉDIT LOCAL DE FRANCE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 12/04/1989
Registre : 56 / Page : 1

[89.034] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN D'UN EMPRUNT DE 2 253 000 FRANCS CONTRACTÉ PAR LE CENTRE HOSPITALIER DE ROYAN AUPRÈS DE LA CAISSE D'EPARGNE ET DE PRÉVOYANCE DE MARENNES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 12/04/1989
Registre : 56 / Page : 3

[89.033] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN D'UN EMPRUNT DE 610 000 FRANCS CONTRACTÉ PAR LE CENTRE HOSPITALIER DE ROYAN AUPRÈS DE LA CAISSE D'EPARGNE ET DE PRÉVOYANCE DE MARENNES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 12/04/1989
Registre : 56 / Page : 5

[89.036] - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 1989 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 12/04/1989
Registre : 56 / Page : 6

[89.023] - DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROFIT DU MAIRE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 28/03/1989
Registre : 55 / Page : 65

[89.020] - COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 28/03/1989
Registre : 55 / Page : 67

[89.019] - COMPOSITION DE LA COMMISSION MUNICIPALE URBANSIME ET ENVIRONNEMENT

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 28/03/1989
Registre : 55 / Page : 69

[89.022] - COMPOSITION DE LA COMMISSION MUNICIPALE FINANCES ET EXPANSION ÉCONOMIQUE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 28/03/1989
Registre : 55 / Page : 67

[89.021] - DÉSIGNATION DE MONSIEUR JEAN-PIERRE BARRIERE AU SEIN DU CONSEIL MUNICIPAL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 28/03/1989
Registre : 55 / Page : 65

[89.025] - ELECTIONS DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE DIVERS ORGANISMES : HÔPITAL - UNIMA - LYCÉES ET COLLÈGES - SAIEM - CAREL - MUSÉE ET BIBLIOTHÈQUES - COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - SYNDICAT RURAL D'ELECTRIFICATION - CASINO - OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - APMC - SEMGET - MARNE YEUSE - CCAS - LEGS SARTIAUX - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DÉMOUSTICATION - SYNDICAT D'INITIATIVE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 28/03/1989
Registre : 55 / Page : 72

[89.024] - ELECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SIVOM

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 28/03/1989
Registre : 55 / Page : 74

[89.018] - CRÉATION DE LA COMMISSION COMMUNALE CHARGÉ DE LA RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES - ÉLECTIONS À LA CHAMBRE DES MÉTIERS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 28/03/1989
Registre : 55 / Page : 74

[89.030] - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTS REPRÉSENTANT LE CONSEIL MUNICIPAL DE ROYAN AUPRÈS DU SIVOM

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 28/03/1989
Registre : 55 / Page : 100

[89.017] - DÉTERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 24/03/1989
Registre : 55 / Page : 60

[89.002] - DÉSIGNATION D'UN AVOCAT - INSTANCE VILLE DE ROYAN CONTRE MM. LOCKERT ET CATIN

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 27/01/1989
Registre : 55 / Page : 36

[89.003] - CITÉ DES RAPATRIÉS - RETOCESSION DES HLM

Rubrique : Logements
Date du conseil : 27/01/1989
Registre : 55 / Page : 36

[89.007] - EXTENSION DE LA ZONE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE - CONVENTION D'ÉTUDES AVEC LA SEMDAS

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 27/01/1989
Registre : 55 / Page : 36

[89.006] - TRAVAUX SUR LE RÉSEAU D'EAU POTABLE - CONVENTION AVEC LA COMPAGNIE DES EAUX

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 27/01/1989
Registre : 55 / Page : 37

[89.004] - REMISE DE MATÉRIELS À LA VILLE DE ROYAN - DRAGUES ET ACCESSOIRES

Rubrique : Port
Date du conseil : 27/01/1989
Registre : 55 / Page : 38