Les délibérations du Conseil Municipal

[89.067] - DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTS REPRÉSENTANT LA VILLE AU SEIN DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ELECTRIFICATION ET D'EQUIPEMENT RURAL DE LA CHARENTE-MARITIME (SDEER)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 27

[89.070] - IMPLANTATION DE L'ENTREPRISE ALLERON À SAINT SULPICE DE ROYAN

Rubrique : Divers
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 28

[89.071] - TRANSFERT DE COMPÉTENCE EN MATIÈRE D'ENSEIGNEMENT PUBLIC - ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLÈGES ET LYCÉES DE ROYAN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 28

[89.051] - RATTACHEMENT DES AGENTS DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ET AU COMITÉ TECHNIQUE PARITAIRE DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 28

[89.037] - BUDGET PRIMITIF 1989

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/04/1989
Registre : 55 / Page : 76

[89.031] - FIXATION DU TAUX DES QUATRE TAXES DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE - 1989

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/04/1989
Registre : 55 / Page : 81

[89.026] - FISCALITÉ SYNDICALE DU SIVOM

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 12/04/1989
Registre : 55 / Page : 82

[89.038] - ACQUISITION GRATUIE DE TERRAIN - BD DE LA MARNE - MME GRIFAULT CADASTRÉ SECTION AV N° 646 ET MME BELLINEAU CADASTRÉ SECTION AV N° 644

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 12/04/1989
Registre : 55 / Page : 84

[89.039] - ACQUISITION GRATUITE DE TERRAIN - ROUTE DE MAISONFORT - M. BALLUET - CADASTRÉ SECTION AR N° 351

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 12/04/1989
Registre : 55 / Page : 85

[89.040] - ROYAN-MÉDIS - AMÉNAGEMENT D'UN CARREFOUR À FEUX SUR LA RN 150 - DOSSIER D'APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 12/04/1989
Registre : 55 / Page : 85

[89.046] - ALIÉNATION DE TERRAIN EN ZAEC AU PROFIT DE M. NICOLLEAU - ENTREPRISE NAULIN

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 12/04/1989
Registre : 55 / Page : 86

[89.045] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M. PIERRE NEAU

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 12/04/1989
Registre : 55 / Page : 87

[89.044] - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE SAINT SULPICE DE ROYAN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 12/04/1989
Registre : 55 / Page : 89

[89.043] - ALIÉNATION DE DÉLAISSÉ DE VOIRIE -AU PROFIT DE M. SAINTE-MARIE - CADASTRÉ SECTION AX N° 7P - BD FÉLIX REUTIN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 12/04/1989
Registre : 55 / Page : 89

[89.027] - MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE ROYAN (POS) - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 1988

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 12/04/1989
Registre : 55 / Page : 90

[89.047] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION - PROPRIÉTÉ VARAILLON - 65 RUE FONT DE CHERVES - CADASTRÉ SECTION AK N° 373

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 12/04/1989
Registre : 55 / Page : 92

[89.028] - ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU VILLAGE TENNIS À ROYAN - CONVENTION DE CONCESSION DE LA VILLE DE ROYAN - AVENANT N° 1

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 12/04/1989
Registre : 55 / Page : 93

[89.032] - PARTICIPATION COMMUNAL AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ECOLE SAINTE MARIE SAINT JEAN-BAPTISITE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 12/04/1989
Registre : 55 / Page : 95

[89.042] - GALERIES BOTTON - AVENANT N° 2 AU MARCHÉ ROTRACO POUR L'AMÉNAGEMENT DES ABORDS

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 12/04/1989
Registre : 55 / Page : 97

[89.029] - MAIRE ET ADJOINTS - ATTRIBUTION D'INDEMNITÉS DE FONCTION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 12/04/1989
Registre : 55 / Page : 99