Les délibérations du Conseil Municipal

[89.059] - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE VAUX SUR MER

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 11

[89.056] - TRAVAUX D'ENTRETIEN DES PORTS CONCÉDÉS - RÉFECTION DE CHAUSSÉES SUR QUAIS ET TERRE-PLEIN

Rubrique : Port
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 11

[89.055] - TRAVAUX D'ENTRETIEN DE PORTS CONCÉDÉS - DRAGAGE DU PORT

Rubrique : Port
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 12

[89.054] - INFRASTRUCTURE DES PORTS CONCÉDÉS - PROJET DE CONSTRUCTION D'UNE CALE D'ÉCHOUAGE

Rubrique : Port
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 12

[89.053] - TRAVAUX D'ENTRETIEN DES PORTS CONCÉDÉS - AMÉNAGEMENT DE BORDURES DE QUAIS

Rubrique : Port
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 13

[89.057] - TRAVAUX D'ENTRETIEN DES PORTS CONCÉDÉS - CONSTRUCTION DE PONTONS RENFORCÉS AU PORT DE PÊCHE

Rubrique : Port
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 13

[89.063] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/1989

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 15

[89.062] - TAXE PROFESSIONNELLE - EXONÉRATION DES ENTREPRISES NOUVELLES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 14

[89.058] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDIT POUR LE FINANCEMENT DU CENTRE RÉGIONAL DE TENNIS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 14

[89.064] - CONSTITUTION D ELA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 16

[89.052] - INSTITUTION D'UN COMITÉ TECHNIQUE PARITAIRE SPÉCIFIQUE AUX SAPEURS POMPIERS PROFESSIONNELS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 17

[89.061] - TAUX DE VACATION HORAIRE ALLOUÉ AUX SAPEURS POMPIERS À COMPTER DE JANVIER 1989

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 17

[89.049] - SAPEURS POMPIERS PROFESSIONNELS - PRIMES ET INDEMNITÉS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 17

[89.050] - PERSONNEL COMMUNAL - PRIMES ET INDEMNITÉS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 20

[89.048] - INDEMNITÉS AUX STAGIAIRES, TUC, TUC PLUS D'UN AN ET PIL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 24

[89.065] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL PORTUAIRE DU PORT DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 25

[89.069] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DU COMITÉ DE JUMELAGE ROYAN BALINGEN

Rubrique : Jumelages
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 25

[89.068] - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL À LA SADEC

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 26

[89.073] - CHARTE INTERCOMMUNALE

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 27

[89.066] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA SEMDAS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 27