Les délibérations du Conseil Municipal

[89.074] - DÉNOMINATION DE VOIES - RUE DU PIVERT - RUE COLIBRI - RUE DES CASTORS - RUE DES MARTRES - RUE DES LOUTRES - RUE DU TERTRE - RUE D'ARSONVAL - CITÉ DES FLEURS - RUE DES CIVETTES

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 06/06/1989
Registre : 56 / Page : 77

[89.075] - GROSSES RÉPARATIONS AUX LOCAUX SCOLAIRES DU 1ER DEGRÉ - ÉCOLES DE LA CLAIRIÈRE (PRIMAIRE ET MATERNELLE) - RAVALEMENT DES FAÇADES ET REMISE EN ÉTAT DES PEINTURES EXTÉRIEURES

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 06/06/1989
Registre : 56 / Page : 77

[89.076] - PROGRAMME DE TRAVAUX À RÉALISER DANS LES LYCÉES - PARTICIPATION DE LA VILLE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 06/06/1989
Registre : 56 / Page : 78

[89.084] - ROC FOOTBALL - EXONÉRATION DE LA TAXE SUR LES SPECTACLES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 06/06/1989
Registre : 56 / Page : 78

[89.088] - AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE CONCESSION DES GALERIES BOTTON

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 06/06/1989
Registre : 56 / Page : 78

[89.077] - ACQUISITION DE PONTONS ET CONSTRUCTION D'UNE CALE D'ÉCHOUAGE - DOSSIER D'APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Port
Date du conseil : 06/06/1989
Registre : 56 / Page : 79

[89.089] - NOMINATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITÉ DIRECTEUR DE L'OFFICE MUNCIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 06/06/1989
Registre : 56 / Page : 79

[89.090] - BAIL À CONSTRUCTION AVEC LES DOCTEURS MONTRON ET LECLERC POUR LA CONSTRUCTION D'UN HÔTEL INCLUANT UN CENTRE DE THALASSOTHÉRAPIE ET DE REVITALISATION AU FORT DU CHAY

Rubrique : Centre de thalassothérapie
Date du conseil : 06/06/1989
Registre : 56 / Page : 80

[89.080] - ZAEC - ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE M. OUARRADI

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 06/06/1989
Registre : 56 / Page : 81

[89.081] - AMÉNAGEMENT DE LA RUE BEL AIR - ACQUISITION DE TERRAIN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 06/06/1989
Registre : 56 / Page : 82

[89.082] - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL - LOTISSEMENT BIRAT II

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 06/06/1989
Registre : 56 / Page : 84

[89.083] - LOTISSEMENT BIRAT II - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE CONCESSION DU 17 AOÛT 1983

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 06/06/1989
Registre : 56 / Page : 84

[89.085] - VOTE DE SUBVENTIONS 1989 CULTURELLES, SCOLAIRE ET SPORTIVES -

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 06/06/1989
Registre : 56 / Page : 85

[89.086] - RÉAMÉNAGEMENT DE LA DETTE COMMUNALE (EMPRUNTS C.D.C. ET C.A.E.C.L.)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 06/06/1989
Registre : 56 / Page : 87

[89.087] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS POUR LE CENTRE RÉGIONAL DE TENNIS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/06/1989
Registre : 56 / Page : 90

[89.091] - EMPRUNT DE 28 103 000 FRANCS POUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE 10 CONTRATS C.A.E.C.L.

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 06/06/1989
Registre : 56 / Page : 91

[89.092] - EMPRUNT DE 19 065 000 FRANCS POUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE 13 CONTRATS - CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 06/06/1989
Registre : 56 / Page : 91

[89.079] - AFFICHAGE ET SIGNALISATION - CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIMATHES

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 06/06/1989
Registre : 56 / Page : 84

[89.072] - APPEL D'OFFRES OUVERT POUR L'AMÉNAGMENT DE LA RUE DE LA TREILLE ET LA RUE DES CERISIERS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 10

[89.060] - PLAFOND LÉGAL DE DENSITÉ

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 11/05/1989
Registre : 56 / Page : 11