Les délibérations du Conseil Municipal

[89.116] - COMPTE ADMINISTRATIF 1988

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/09/1989
Registre : 57 / Page : 68

[89.118] - BLÂME À L'ENCONTRE DU MAIRE DE LA MUNICIPALITÉ PRÉCÉDENTE (M. J.N. DE LIPKOWSKI)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 27/09/1989
Registre : 57 / Page : 77

[89.117] - COMPTE DE GESTION 1988 DE M. LE RECEVEUR (M. JEAN DEMOURET)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/09/1989
Registre : 57 / Page : 78

[89.105] - ACQUISITION DE TERRAIN RUE DES CENDRILLES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/08/1989
Registre : 57 / Page : 28

[89.107] - ZAEC - ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE MONSIEUR JARRIAULT

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 10/08/1989
Registre : 57 / Page : 29

[89.106] - CONSTRUCTION D'UNE VOIE NOUVELLE À LA ZONE INDUSTRIELLE - MARCHÉ DU 5 OCTOBRE 1987 - PASSATION D'UN AVENANT

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 10/08/1989
Registre : 57 / Page : 30

[89.108] - ZAEC - ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE MONSIEUR RAMBAUD

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 10/08/1989
Registre : 57 / Page : 31

[89.104] - RÉAMÉNAGEMENT DE LA DETTE COMMUNALE- PRÊTS DE LA CAISSE D'EPARGNE DE MARENNES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 10/08/1989
Registre : 57 / Page : 32

[89.103] - AVANCE DE TRÉSORERIE 1989 À LA SEMGET

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/08/1989
Registre : 57 / Page : 34

[89.109] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 10 000 FRANCS À LA SOCIÉTÉ DES RÉGATES DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/08/1989
Registre : 57 / Page : 34

[89.093] - EXONÉRATION DE LA TAXE SUR LES SPECTACLES - ROC FOOTBALL - RENCONTRE DU 20 AOÛT 1989

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 06/07/1989
Registre : 57 / Page : 1

[89.094] - CRIÉE AUX POISSONS - TRAVAUX D'EXTENSION - REVERSEMENT PAR LA SEMGET DU FINANCEMENT DE L'OPÉRATION

Rubrique : Port
Date du conseil : 06/07/1989
Registre : 57 / Page : 1

[89.095] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 4/1989

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/07/1989
Registre : 57 / Page : 2

[89.096] - ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/07/1989
Registre : 57 / Page : 3

[89.097] - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 06/07/1989
Registre : 57 / Page : 3

[89.098] - CONTRIBUTION AU DÉVELOPPEMENT DU POTENTIEL TOURISTIQUE DE LA PRESQU'ILE D'ARVERT ET DE LA CÔTE DE BEAUTÉ

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 06/07/1989
Registre : 57 / Page : 4

[89.099] - CONTRAT DE CONCESSION DU SERVICE EXTÉRIEUR DES POMPTES FUNÈBRES

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 06/07/1989
Registre : 57 / Page : 5

[89.100] - LOTISSEMENT MULTI ACTIVITÉS DE MÉDIS - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE MONSIEUR J.P REY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 06/07/1989
Registre : 57 / Page : 5

[89.101] - ASSAINISSEMENT DU RIVEAU DE BOUBES ET BELMONT

Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 06/07/1989
Registre : 57 / Page : 6

[89.102] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1989 À CARACTÈRE SOCIAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 06/07/1989
Registre : 57 / Page : 7