Les délibérations du Conseil Municipal

[89.135] - CRÉATION D'UN SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA DÉMOUSTICATION

Rubrique : Divers
Date du conseil : 06/11/1989
Registre : 58 / Page : 11

[89.136] - CRÉATION D'UNE ASSOCIATION PATRICE MARTIN - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DI CONSEIL MUNICIPAL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 06/11/1989
Registre : 58 / Page : 11

[89.137] - PRISE EN COMPTE DU CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT DU PAYS ROYANNAIS DANS LES STATUTS DU SIVOM

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 06/11/1989
Registre : 58 / Page : 11

[89.142] - OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - COMPTE FINANCIER 1988

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 06/11/1989
Registre : 58 / Page : 12

[89.128] - PORT DE ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Port
Date du conseil : 06/11/1989
Registre : 58 / Page : 13

[89.129] - EXTENSION DE LA MAISON DU RUGBY - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 06/11/1989
Registre : 58 / Page : 14

[89.138] - DEMANDE DE SUBVENTION À LA DRAC (DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES) POUR LA CRÉATION D'UNE ZONE DE PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET URBAIN

Rubrique : AVAP - ZPPAUP
Date du conseil : 06/11/1989
Registre : 58 / Page : 14

[89.139] - INFORMATISATION DES SERVICES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 06/11/1989
Registre : 58 / Page : 15

[89.140] - EXTENSION DU PORT - MISSION CONFIÉE À LA SEMDAS

Rubrique : Port
Date du conseil : 06/11/1989
Registre : 58 / Page : 16

[89.143] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 1989

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/11/1989
Registre : 58 / Page : 16

[89.121] - ZAEC - ACTUALISATION DU PRIX DE VENTE DES TERRAINS

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 06/11/1989
Registre : 57 / Page : 99

[89.122] - ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE M. LACHAUME - AVENUE DE MAINE ARNAUD

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 06/11/1989
Registre : 57 / Page : 99

[89.110] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN AU PROFIT DE LA VILLE POUR AMÉNAGEMENT DE VOIRIE -N PROPRIÉTÉ DE M. THIERRY PIGEAU

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/09/1989
Registre : 57 / Page : 58

[89.111] - ZAEC - ALIÉNATION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE M. J.C. BACHELIER - SCI PILOTE -

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 27/09/1989
Registre : 57 / Page : 59

[89.112] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE MME MANDIN

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 27/09/1989
Registre : 57 / Page : 60

[89.113] - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE MÉDIS

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 27/09/1989
Registre : 57 / Page : 61

[89.114] - SUBVENTION 1989 À ROYAN FRÉQUENCE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/09/1989
Registre : 57 / Page : 62

[89.115] - SINISTRE DU LOGIS DE VAUX DU 18 MAI 1989 - ACCEPTATION DE L'INDEMNITÉ D ESINISTRE ET RÈGLEMENT DES HONORAIRES D'EXPERTISE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 27/09/1989
Registre : 57 / Page : 63

[89.119] - SINISTRE DE LA JABOTIÈRE - ACCEPTATION DE L'INDEMNITÉ

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 27/09/1989
Registre : 57 / Page : 65

[89.120] - APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE ET DISTRIBUTION DE REPAS - RESTAURATION SCOLAIRE

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 27/09/1989
Registre : 57 / Page : 66