Les délibérations du Conseil Municipal

[89.161] - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - UTILISATION DES CRÉDITS DE RÉSERVE 1989

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/12/1989
Registre : 58 / Page : 59

[89.166] - CRÉATION DE LA COMMISSION COMMUNALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'HYGIÈNE ET DÉSIGNATION DES MEMBRES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 19/12/1989
Registre : 58 / Page : 60

[89.162] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR UN EMRUNT DE 1 020 000 FRANCS CONTRACTÉ PAR LE CENTRE HOSPITALIER DE ROYANA UPRÈS DE LA CAISSE D'EPARGNE DE MARENNES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 19/12/1989
Registre : 58 / Page : 60

[89.163] - PLAN INFORMATIQUE POUR TOUS - TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ DES MATÉRIELS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 19/12/1989
Registre : 58 / Page : 62

[89.164] - ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/12/1989
Registre : 58 / Page : 64

[89.165] - COMMISSION COMMUNALE DES CALAMITÉS AGRICOLE - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 19/12/1989
Registre : 58 / Page : 65

[89.123] - AÉRODROME - CONVENTION MINISTÈRES DES ARMÉES/VILLE DE ROYAN CONCERNANT LA PARTICIPATION DU MINISTÈRE DES ARMÉES AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 06/12/1989
Registre : 58 / Page : 2

[89.145] - CONSTRUCITON D'UN HÔTEL INCLUANT UN CENTRE DE THALASSOTHÉRAPIE REVITALISATION AU FORT DU CHAY - PROMESSE DE BAIL À CONSTRUCTION

Rubrique : Centre de thalassothérapie
Date du conseil : 29/11/1989
Registre : 58 / Page : 22

[89.146] - LOCATIONS SAISONNIÈRES EN MÉUBLÉS - EXONÉRATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 29/11/1989
Registre : 58 / Page : 23

[89.124] - APPEL D'OFFRES POUR LA MISE EN CONFORMITÉ DES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES AU CENTRE ÉQUESTRE DE MAINE GAUDIN

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 06/11/1989
Registre : 58 / Page : 3

[89.130] - SINISTRE LA JABOTIÈRE - APPEL D'OFFRES POUR LA RECONSTRUCTION

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 06/11/1989
Registre : 58 / Page : 4

[89.126] - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - LOTISSEMENT LE BROCHET

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 06/11/1989
Registre : 58 / Page : 5

[89.125] - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - LOTISSEMENT LES ROCHES BLEUES

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 06/11/1989
Registre : 58 / Page : 5

[89.127] - ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ - VILLAGE TENNIS - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA SEMDAS

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 06/11/1989
Registre : 58 / Page : 6

[89.144] - EQUIPEMENT ET GROSSES RÉPARATIONS DANS LES ÉCOLES DU 1ER DEGRÉ ET MATERNELLES - PROGRAMME 1990 - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 06/11/1989
Registre : 58 / Page : 6

[89.131] - REMISE D'OUVRAGE À LA VILLE PAR LA SEMGET (CLUB NORD - BRIDGE)

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 06/11/1989
Registre : 58 / Page : 7

[89.132] - CLUB DE BRIDGE - MODIFICATION DE LA DURÉE D'EMPRUNT

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 06/11/1989
Registre : 58 / Page : 8

[89.141] - PERSONNEL COMMUNAL - FIXATION D'UNE INDEMNITÉ D'ASTREINTE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 06/11/1989
Registre : 58 / Page : 9

[89.133] - RÉHABILITATION DU GROUPE CLEMENCEAU -

Rubrique : Logements
Date du conseil : 06/11/1989
Registre : 58 / Page : 9

[89.134] - RÉHABILITATION DU GROUPE TOUT VENT - TRAVAUX COMPLÉMENTAIRES

Rubrique : Logements
Date du conseil : 06/11/1989
Registre : 58 / Page : 10