Les délibérations du Conseil Municipal

[90.008] - AVANCE SUR SUBVENTION 1990 - CENTRE D'ARTS PLASTIQUES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/02/1990
Registre : 58 / Page : 87

[90.010] - AVANCE SUR SUBVENTION 1990 - ROYAN FRÉQUENCE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/02/1990
Registre : 58 / Page : 97

[90.011] - INDEMNITÉ DE RESPONSABILITÉ DES RÉGISSEURS DE RECETTES DES COMMUNES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 20/02/1990
Registre : 58 / Page : 97

[90.012] - VERSEMENT DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX HLM DE ROYAN POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION DES PLR DE LA ROBINIÈRE (OPDHLM DE LA CHARENTE-MARITIME)

Rubrique : Logements
Date du conseil : 20/02/1990
Registre : 58 / Page : 98

[90.013] - PARTICIPATION COMMUNALE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ÉCOLE SAINTE MARIE - SAINT JEAN-BAPTISTE - AVANCE SUR DOTATION 1990

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 20/02/1990
Registre : 58 / Page : 99

[90.001] - PERSONNEL COMMUNAL - VERSEMENT DE LA PRIME ANNUELLE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 20/02/1990
Registre : 58 / Page : 100

[89.147] - ALIÉNATION DE TERRAIN EN ZAEC AU PROFIT DE MONSIEUR JEAN-PIERRE COUGRAND

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 19/12/1989
Registre : 58 / Page : 34

[89.148] - ALIÉNATION DE TERRAIN EN ZAEC AU PROFIT DE M. JACQUES SOUCHET

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 19/12/1989
Registre : 58 / Page : 36

[89.149] - DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN - AFFAIRE SAFER/LIGEARD

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 19/12/1989
Registre : 58 / Page : 37

[89.150] - EXTENSION DE LA CHAMBRE FROIDE DE LA CRIÉE - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Port
Date du conseil : 19/12/1989
Registre : 58 / Page : 39

[89.151] - PROTOCOLE D'ASSISTANCE MÉTÉOROLOGIQUE À LA NAVIGATION AÉREINNE POUR L'AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 19/12/1989
Registre : 58 / Page : 42

[89.152] - SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'AQUACULTURE CHARENTAISE (SEMDAC) - PARTICIPATION FINANCIÈRE AU CAPITAL SOCIAL

Rubrique : Divers
Date du conseil : 19/12/1989
Registre : 58 / Page : 48

[89.153] - CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT DU PAY ROYANNAIS - MAÎTRISE D'OUVRAGE DU SIVOM DE LA PRESQU'ÎLE D'ARVERT ET DE LA CÔTE DE BEAUTÉ POUR LES ÉTUDES DE FAISABILITÉ

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 19/12/1989
Registre : 58 / Page : 48

[89.154] - RÉVISION DES STATUTS DU SIVOM

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 19/12/1989
Registre : 58 / Page : 49

[89.155] - REFINANCEMENT DU PRÊT EN ECU N° 26020789 AUPRÈS DU CRÉDIT LOCAL DE FRANCE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 19/12/1989
Registre : 58 / Page : 53

[89.156] - OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - AVANCE SUR SUBVENTION 1990

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 19/12/1989
Registre : 58 / Page : 55

[89.157] - CENTRE CULTUREL - APMC - AVANCE SUR SUBVENTION 1990

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/12/1989
Registre : 58 / Page : 56

[89.158] - ANIMATION ROYAN - AVANCE SUR SUBVENTION 1990

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/12/1989
Registre : 58 / Page : 56

[89.159] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS - EXERCICE 1989 - DÉCISION MODIFICATIVE DE CLÔTURE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/12/1989
Registre : 58 / Page : 57

[89.160] - INDEMNITÉ DE CONSEIL ALLOUÉE AU RECEVEUR MUNICIPAL - M. JEAN DEMOURET - ANNÉE 1989

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/12/1989
Registre : 58 / Page : 58