Les délibérations du Conseil Municipal

[90.025] - HALLE À MARÉE DE ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Port
Date du conseil : 19/03/1990
Registre : 59 / Page : 24

[90.027] - HALLE À MARÉE DE ROYAN - EXTENSION DE LA CHAMBRE FROIDE ET DE LA PRODUCTION DE GLACE - ÉQUIPEMENT - DOSSIER D'APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Plages
Date du conseil : 19/03/1990
Registre : 59 / Page : 25

[90.026] - HALLE À MARÉE - EXTENSION DE LA CHAMBRE FROIDE ET DE LA PRODUCTION DE GLACE - DOSSIER D'APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Port
Date du conseil : 19/03/1990
Registre : 59 / Page : 24

[90.028] - CESSION D'UNE PARCELLE À INFOCOM ROYAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 19/03/1990
Registre : 59 / Page : 25

[90.029] - CONVENTION À CONCLURE AVEC LE DÉPARTEMENT POUR LES TRAVAUX RÉALISÉS AU COLLÈGE HENRI DUNANT

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 19/03/1990
Registre : 59 / Page : 27

[90.030] - SUBVENTIONS AUX SOCIÉTÉS CULTURELLES 1990

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/03/1990
Registre : 59 / Page : 27

[90.031] - DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARTIE DE LA RUE FRESNEL - ALIÉNATION AUX RIVERAINS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 19/03/1990
Registre : 59 / Page : 27

[90.032] - AÉRODROME - CONSTRUCTION D'UN HANGAR POUR HÉLICOPTÈRE - DOSSIER D'APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Transports
Date du conseil : 19/03/1990
Registre : 59 / Page : 31

[90.033] - PROGRAMME DE REVÊTEMENT DE CHAUSSÉES 1990

Rubrique : Voeux émis
Date du conseil : 19/03/1990
Registre : 59 / Page : 32

[90.034] - AMÉNAGEMENT DE LA RUE LAVOISIER - DOSSIER D'APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 19/03/1990
Registre : 59 / Page : 33

[90.035] - AMÉNAGEMENT DE LA RUE DE LA CLAIRIÈRE - - DOSSIER D'APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 19/03/1990
Registre : 59 / Page : 33

[90.036] - CASINO DE ROYAN PONTAILLAC - DEMANDE D'EXPLOITATION DE 175 MACHINES À SOUS

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 19/03/1990
Registre : 59 / Page : 34

[90.014] - FERMETURE DE CLASSES DANS LES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES DE ROYAN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 20/02/1990
Registre : 59 / Page : 1

[90.002] - ACQUISITION DE TERRAIN POUR L'INSTALLATION D'UNE BÂCHE D'EAU POTABLE DE 5 000 M3 (BELMONT)

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/02/1990
Registre : 58 / Page : 81

[90.003] - AVENANT N°6 AU MARCHÉ PASSÉ AVEC LA SOCIÉTÉ MONTENAY POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE ET DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE DASN LES BÂTIMENTS COMMUNAUX

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 20/02/1990
Registre : 58 / Page : 83

[90.004] - RÉVISION PARTIELLE DU PLAN D'OCCUAPTION DES SOLS (POS) - CONSTRUCTION PAR EDF DE LA LIGNE ÉLECTRIQUE 90 KV SEMUSSAC ROYAN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 20/02/1990
Registre : 58 / Page : 85

[90.005] - ACQUISITION DE TERRAINS RUE BEL AIR À ROYAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/02/1990
Registre : 58 / Page : 86

[90.006] - SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ELECTRIFICATION ET D'EQUIPEMENT RURAL (SDEER) - MODIFICATION DES STATUTS (COMPOSITION DU BUREAU SYNDICAL)

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 20/02/1990
Registre : 58 / Page : 86

[90.007] - AVANCE SUR SUBVENTION 1990 - BATTERIE FANFARE DE L'OCÉAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/02/1990
Registre : 58 / Page : 87

[90.009] - APPEL D'OFFRES POUR L'IMPRESSION DU BULLETIN MUNICIPAL

Rubrique : Bulletin municipal
Date du conseil : 20/02/1990
Registre : 58 / Page : 87