Les délibérations du Conseil Municipal

[90.077] - ACQUISITION DE TERRAINS POUR RÉSERVES FONCIÈRES ET INSTALLATION D'ENTREPRISES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 24/09/1990
Registre : 60 / Page : 62

[90.085] - DÉCISION MODIFICATIVE D ECRÉDITS N° 4/1990

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/09/1990
Registre : 60 / Page : 65

[90.086] - EXONÉRATION DE LA TAXE SUR LES SPECTACLES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 24/09/1990
Registre : 60 / Page : 66

[90.087] - AFFAIRE FÉLIX - LOCAL VOÛTES DU PORT

Rubrique : Port
Date du conseil : 24/09/1990
Registre : 60 / Page : 66

[90.088] - SUBVENTIONS AUX SOCIÉTÉS CULTURELLES 1990

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 24/09/1990
Registre : 60 / Page : 66

[90.089] - SUBVENTION TOURISME 1990

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 24/09/1990
Registre : 60 / Page : 67

[90.090] - PARTICIPATION DE LA VILLE AUX TRAVAUX DE RÉNOVATION DES P.L.R. LA ROBINIÈRE

Rubrique : Logements
Date du conseil : 24/09/1990
Registre : 60 / Page : 67

[90.091] - REVALORISATION DE CARRIÈRE DE L'EMPLOI DE GESTIONNAIRE DE CANTINES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 24/09/1990
Registre : 60 / Page : 68

[90.092] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN D'UN EMPRUNT DE 1 967 000 FRANCS CONTRACTÉ PAR LE CENTRE HOSPITALIER DE ROYAN AUPRÈS DE LA CAISSE D'EPARGNE DE MARENNES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 24/09/1990
Registre : 60 / Page : 68

[90.093] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN D'UN EMPRUNT DE 1 026 000 FRANCS CONTRACTÉ PAR LE CENTRE HOSPITALIER DE ROYAN AUPRÈS DE LA BANQUE NATIONALE DE PARIS, AGENCE DE ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 24/09/1990
Registre : 60 / Page : 71

[90.073] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/1990

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/07/1990
Registre : 60 / Page : 3

[90.072] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 3/1990

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/07/1990
Registre : 60 / Page : 3

[90.056] - MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ENVIRONNEMENT - AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS

Rubrique : Transports
Date du conseil : 19/07/1990
Registre : 60 / Page : 4

[90.057] - AMÉNAGEMENT DE LA RUE ARAGO - DOSSIER D'APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 19/07/1990
Registre : 60 / Page : 4

[90.058] - CRÉATION D'UN GOLF COMPACT - DEMANDE D'AUTORISATION DE DÉFRICHAGE

Rubrique : Golf
Date du conseil : 19/07/1990
Registre : 60 / Page : 5

[90.059] - CRÉATION D'UN GOLF COMPACT - DOSSIER D'APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Golf
Date du conseil : 19/07/1990
Registre : 60 / Page : 6

[90.074] - CONTRAT DE PRÊT DE 3 000 000 F AUPRÈS DE DE LA CAISSE D'EPARGNE ET DE PRÉVOYANCE DE MARENNES POUR TRAVAUX COMPÉMENTAIRES AU GOLF DE MAINE GAUDIN

Rubrique : Golf
Date du conseil : 19/07/1990
Registre : 60 / Page : 6

[90.060] - TERRASSE DU FRONT DE MER - DOSSIER D'APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 19/07/1990
Registre : 60 / Page : 7

[90.061] - TERRASSES DU FRONT DE MER - AVENANT AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 19/07/1990
Registre : 60 / Page : 7

[90.075] - PARTICIPATION COMMUNALE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ECOLE SAINTE MARIE SAINT JEAN-BAPTISTE 1989/1990

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 19/07/1990
Registre : 60 / Page : 8