Les délibérations du Conseil Municipal

[91.012] - AVANCE SUR SUBVENTION 1991 À L'ASSOCIATION DÉPARTEMENT ANIMATION

Rubrique : Animation
Date du conseil : 15/01/1991
Registre : 61 / Page : 46

[91.015] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 1991 - SECTION DE FONCTIONNEMENT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/01/1991
Registre : 61 / Page : 46

[91.016] - FRONT DE MER - VOIE SERPENTINE

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 15/01/1991
Registre : 61 / Page : 47

[91.017] - CRIÉE AU PORT DE ROYAN - AVENANT N° 1

Rubrique : Port
Date du conseil : 15/01/1991
Registre : 61 / Page : 48

[91.018] - PISCINE COUVERT DE ROYAN - RESTRUCTURATION DES BÉTONS

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 15/01/1991
Registre : 61 / Page : 48

[91.019] - PORT DE ROYAN - CALE D'ÉCHOUAGE - AVENANT AU MARCHÉ SARL CONSTRUCTION EQUIPEMENTS

Rubrique : Port
Date du conseil : 15/01/1991
Registre : 61 / Page : 49

[91.020] - LA JABOTIÈRE - PASSATION D'AVENANTS N° 1

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 15/01/1991
Registre : 61 / Page : 50

[91.021] - SIVOM DU PAYS ROYANNAIS - OBJECTIF FORMATION DU CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT - EXERCICE DE LA COMPÉTENCE RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DE LA P.A.I.O. POUR LES CANTONS DE COZES, LA TREMBLADE ROYAN ET SAUJON

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 15/01/1991
Registre : 61 / Page : 50

[91.022] - AVANCE SUR SUBVENTION 1991 AU VOLLEY BALL CLUB

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/01/1991
Registre : 61 / Page : 51

[90.113] - CONSTRUCTION DE VESTIAIRES AU STADE DE POUSSEAU

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 29/11/1990
Registre : 61 / Page : 19

[90.114] - TRAVAUX D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date du conseil : 29/11/1990
Registre : 61 / Page : 20

[90.115] - AMÉNAGEMENT DE L'AVENUE DE LA CLAIRIÈRE - DEUXIÈME TRANCHE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 29/11/1990
Registre : 61 / Page : 20

[90.116] - AMÉNAGEMENT DE LA DESSERTE DU CENTRE DE THALASSOTHÉRAPIE REVITALISATION ET DE L'HÔTEL DU FORT DU CHAY

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 29/11/1990
Registre : 61 / Page : 21

[90.117] - MAISON DES ASSOCIATIONS - DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 29/11/1990
Registre : 61 / Page : 21

[90.118] - PROGRAMME DE GROSSES RÉPARATIONS AUX ÉCOLES MATERNELLES ET DU PREMIER DEGRÉ POUR L'EXERCICE 1991 - DEMANDE D ESUBVENTIONS

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 29/11/1990
Registre : 61 / Page : 22

[90.119] - DÉNOMINATION DE VOIE - RUE ARTHUR GABRIEL MEUNIER

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 29/11/1990
Registre : 61 / Page : 23

[90.134] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX SOCIÉTÉS CULTURELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/11/1990
Registre : 61 / Page : 24

[90.120] - LOTISSEMENT BIRAT III - EXTENSION

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 29/11/1990
Registre : 61 / Page : 24

[90.121] - FORT DU CHAY - BAUX EMPHYTÉOTIQUES POUR LA CONSTRUCTION D'UN HÔTEL E D'UN CENTRE DE THALASSOTHÉRAPIE - MODIFICATION DE LA DATE DE FIN DES TRAVAUX

Rubrique : Centre de thalassothérapie
Date du conseil : 29/11/1990
Registre : 61 / Page : 25

[90.122] - FORT DU CAY - APPROBATION D'UNE INSCRIPTION HYPOTHÉCAIRE POUR LA CONSTRUCTION DU CENTRE DE THALASSOTHÉRAPIE

Rubrique : Centre de thalassothérapie
Date du conseil : 29/11/1990
Registre : 61 / Page : 26