Les délibérations du Conseil Municipal

[91.044] - REVÊTEMENT DE CHAUSSÉES EN MATÉRIAUX ENROBÉS - PROGRAMME 1991 - DOSSIER D'APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 08/04/1991
Registre : 62 / Page : 8

[91.051] - RÉVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) - PROCÉDURE DE CONCERTATION

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 08/04/1991
Registre : 61 / Page : 68

[91.050] - RÉVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS)

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 08/04/1991
Registre : 61 / Page : 69

[91.041] - TAXE DE SÉJOUR - FIXATION DES TARIFS 1991 ET MODIFICATION DES CONDITIONS DE PERCEPTION

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 08/04/1991
Registre : 61 / Page : 70

[91.052] - RENTRÉE SCOLAIRE 1991 - PROJET DE FERMETURE DE LA 6ÈME CLASSE ÉLÉMENTAIRE LOUIS BOUCHET

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 08/04/1991
Registre : 61 / Page : 72

[91.039] - LEGS SARTIAUX-GARNIER - RÉTROCESSION À LA COMMUNE DE VAUX SUR MER

Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 08/04/1991
Registre : 61 / Page : 72

[91.048] - AMÉNAGEMENT DE LA RN 150

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 08/04/1991
Registre : 61 / Page : 75

[91.049] - PRIMES DE TECHNICITÉ ET DE RENDEMENT 1990 - PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 08/04/1991
Registre : 61 / Page : 76

[91.055] - APPROBATION DES CONTRATS DE TERRASSES DU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 08/04/1991
Registre : 61 / Page : 78

[91.053] - BUDGET PRIMITIF 1991

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/04/1991
Registre : 61 / Page : 84

[91.038] - FIXATION DU TAUX DES QUATRE TAXES 1991

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 08/04/1991
Registre : 61 / Page : 94

[91.040] - BUDGET PRIMITIF DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME 1991

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 08/04/1991
Registre : 61 / Page : 96

[91.023] - APPROBATION DE LA RÉVISION DU SCHÉMA DIRECTEUR POUR LA PRESQU'ÎLE D'ARVERT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 21/02/1991
Registre : 61 / Page : 55

[91.024] - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AUX TRAVAUX À RÉALISER AU COLLÈGE HENRI DUNANT

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 21/02/1991
Registre : 61 / Page : 56

[91.025] - PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMETN DE L'ÉCOLE SAINTE MARIE SAINT JEAN-BAPTISTE 1990/1991

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 21/02/1991
Registre : 61 / Page : 57

[91.026] - OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - REPRÉSENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITÉ DIRECTEUR - MODIFICATION

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 21/02/1991
Registre : 61 / Page : 57

[91.027] - AVANCE SUR SUBVENTION À L'AÉRO-CLUB DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/02/1991
Registre : 61 / Page : 57

[91.028] - AVANCE SUR SUBVENTION AUX RÉGATES DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 21/02/1991
Registre : 61 / Page : 58

[91.029] - AVANCE SUR SUBVENTION À ROYAN FRÉQUENCE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/02/1991
Registre : 61 / Page : 58

[91.030] - PARTICIPATION DE LA VILLE DE ROYAN AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE LA PERMANENCE D'ACCUEIL INFORMATION DE ROYAN AU TITRE DE L'ANNÉE 1990 (P.A.I.O.)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 21/02/1991
Registre : 61 / Page : 59