Les délibérations du Conseil Municipal

[91.108] - CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE LOISIRS DANS HÉBERGEMENT - APPROBATION DU DOSSIER D'APPEL D'OFFRES - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 10/10/1991
Registre : 63 / Page : 16

[91.109] - COLLECTE DES DÉCHETS URBAINS - AVENANT N° 6

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 10/10/1991
Registre : 63 / Page : 17

[91.110] - LOCAUX SCOLAIRES DU 1ER DEGRÉ - PROGRAMME DE CONSTRUCTION ET DE GROSSES RÉPARATIONS - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 10/10/1991
Registre : 63 / Page : 19

[91.095] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1991

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/10/1991
Registre : 63 / Page : 19

[91.111] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 4/1991

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/10/1991
Registre : 63 / Page : 20

[91.112] - PERSONNEL TERRITORIAL - CRÉATION DE L'EMPLOI SPÉCIFIQUE D'AGENT D'EXPLOITATION À L'AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 10/10/1991
Registre : 63 / Page : 20

[91.093] - REFONTE DES PRIMES ET INDEMNITÉS ALLOUÉES AU PERSONNEL COMMUNAL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 10/10/1991
Registre : 63 / Page : 21

[91.094] - SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT DE ROYAN - MODIFICATION DES STATUTS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 10/10/1991
Registre : 63 / Page : 21

[91.113] - RESTAURATION DU CLOCHER DE L'ÉGLISE NOTRE-DAME

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 10/10/1991
Registre : 63 / Page : 30

[91.115] - PROGRAMME D'ENTRETIEN DE GROSSES RÉPARATIONS DANS LES LYCÉES - PARTICIPATION COMMUNALE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 10/10/1991
Registre : 63 / Page : 30

[91.114] - DÉPENSE DE FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES - PARTICIPATION COMMUNALE 1991

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 10/10/1991
Registre : 62 / Page : 54

[91.097] - COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 1990

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/10/1991
Registre : 62 / Page : 54

[91.096] - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER 1990 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 10/10/1991
Registre : 62 / Page : 59

[91.098] - COLLECTE DES ORDURES MÉNAGÈRES ET NETTOIEMENT DE LA VILLE - DOSSIER D'APPEL D'OFFRES

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 10/10/1991
Registre : 62 / Page : 64

[91.099] - RENOUVELLEMENT DU CAHIER DES CHARGES - CONCESSION DE DISTRIBUTION PUBLIQUE DE GAZ

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 10/10/1991
Registre : 62 / Page : 80

[91.101] - MODIFICATIONS ET DÉNOMINATIONS DE VOIES - BOULEVARD DE COLONEL BAILLET - RUE DES ESTURGEONS - RUE DES COURLIS - RUE DE LA SALAMANDRE

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 10/10/1991
Registre : 62 / Page : 98

[91.102] - DONATION PAR LA FAMILLE CHARDONNET

Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 10/10/1991
Registre : 62 / Page : 98

[91.092] - CRÉATION D'UN SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE LOCALE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 12/08/1991
Registre : 62 / Page : 41

[91.086] - PSR - AVENANT À LA CONVENTION DE GARANTIE DE DÉFICIT D'EXPLOITATION

Rubrique : Logements
Date du conseil : 12/08/1991
Registre : 62 / Page : 44

[91.087] - CONTRAT DE CONCESSION DU SERVICE EXTÉRIEUR DES POMPES FUNÈBRES - AVENANT

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 12/08/1991
Registre : 62 / Page : 44