Les délibérations du Conseil Municipal

[92.009] - OUVERTURE DE CRÉDIT POUR L'EXERCICE 1992 - SECTION D'INVESTISSEMENT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/02/1992
Registre : 63 / Page : 98

[92.010] - VILLAGE TENNIS - AVANCE DE TRÉSORERIE À LA SEMDAS

Rubrique : SEMDAS
Date du conseil : 18/02/1992
Registre : 63 / Page : 99

[92.003] - LOCATION VENTE D L'ANCIEN OCTROI - CESSION DE L'IMMEUBLE SIS 122 RUE PAUL DOUMER À ROYAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/02/1992
Registre : 00 / Page : 00

[91.132] - REMPLACEMENT D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE SOCIAL D'ACTION SOCIALE (M. LE GUEUT À LA PLACE DE MME LISION)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 16/12/1991
Registre : 63 / Page : 65

[91.133] - CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCÉE D'ETAT MIXTE DE ROYAN - REMPLACEMENT D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE (M. RAULT)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 16/12/1991
Registre : 63 / Page : 65

[91.134] - AVANCE SUR SUBVENTION 1992 À L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 16/12/1991
Registre : 63 / Page : 66

[91.135] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN D'UN EMPRUNT DE 1 395 000 F. CONTRACTÉ PAR LE CENTRE HOSPITALIER DE ROYAN AUPRÈS DE LA CAISSE D'EPARGNE ECUREUIL DE SAINTONGE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 16/12/1991
Registre : 63 / Page : 66

[91.136] - AVANCE SUR SUBVENTION 1992 À L'ASSOCIATION DÉPARTEMENT ANIMATION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/12/1991
Registre : 63 / Page : 66

[91.137] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 5/1991

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/12/1991
Registre : 63 / Page : 67

[91.138] - CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE SQUASH - DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 16/12/1991
Registre : 63 / Page : 68

[91.139] - CRÉATION D'UN CHEMIN PIÉTONNIER DU LITTORAL - TRAVAUX DE DÉFENSE CONTRE LA MAR

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 16/12/1991
Registre : 63 / Page : 70

[91.140] - CRÉATION D'UNE DÉCHETTERIE - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 16/12/1991
Registre : 63 / Page : 70

[91.141] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LA RÉGION À LA VILLE POUR LA CONDUITE D'OPÉRATIONS OU LA MAÎTRISE D'OEUVRE DE TRAVAUX DANS LES LYCÉES (PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUES)

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 16/12/1991
Registre : 63 / Page : 71

[91.142] - TRAVAUX DE DÉFENSE DES CÔTES - DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 16/12/1991
Registre : 63 / Page : 73

[91.143] - PARTICIPATION AUX FRAIS DE FEONCTIONNEMENT DE L'ÉCOLE SAINTE MARIE SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 1991/1992

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 16/12/1991
Registre : 63 / Page : 73

[91.144] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1991 AUX OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/12/1991
Registre : 63 / Page : 74

[91.145] - PERSONNEL TERRITORIAL - ADDITIF À LA DÉLIBÉRATION CRÉANT L'EMPLOI SPÉCIFIQUE D'AGENT D'EXPLOITATION À L'AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 16/12/1991
Registre : 63 / Page : 74

[91.146] - COMMÉMORATION DU CENTENAIRE DE LA FLOTTE - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date du conseil : 16/12/1991
Registre : 63 / Page : 75

[91.130] - EXTENSION DU PORT - LANCEMENT DE L'OPÉRATION

Rubrique : Port
Date du conseil : 06/12/1991
Registre : 63 / Page : 59

[91.131] - EXTENSION DU PORT DE PLAISANCE - MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS)

Rubrique : Port
Date du conseil : 06/12/1991
Registre : 63 / Page : 61