Les délibérations du Conseil Municipal

[92.040] - EXTENSION DU PORT DE PLAISANCE DE ROYAN - AVENANT N° 2 - MODIFICATIF

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 28/04/1992
Registre : 64 / Page : 58

[92.041] - CASINO DE ROYAN PONTAILLAC - DEMANDE D'EXTENSION POUR L'EXPLOITATION DE 75 MACHINES À SOUS SUPPLÉMENTAIRES

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 28/04/1992
Registre : 64 / Page : 61

[92.042] - AVANCE SUR SUBVENTION 1992 À L'AÉRO-CLUB DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/04/1992
Registre : 64 / Page : 62

[92.043] - TAXE DE SÉJOUR - HÔTELLERIE DE PLEIN AIR - MODIFICATIONS

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 28/04/1992
Registre : 64 / Page : 62

[92.036] - DOSSIER DE CONSULTATION D'ENTREPRISES - REVÊTEMENTS DE CHAUSSÉES EN MATÉRIAUX ENROBÉS À CHAUD - PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 13/04/1992
Registre : 64 / Page : 16

[92.037] - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'AGENCE DE L'EAU RELATIVE À L'ÉTUDE DE L'ASSAINISSEMENT DU BASSIN VERSANT DU CENTRE VILLE

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 13/04/1992
Registre : 64 / Page : 17

[92.038] - RESTAURATION DU CLOCHER DE L'ÉGLISE NOTRE-DAME

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 13/04/1992
Registre : 64 / Page : 17

[92.030] - RENTRÉE SCOLAIRE 1992 - PROJET DE FERMETURE DE LA 6ÈME CLASSE ÉLÉMENTAIRE DE L'ÉCOLE LA CLAIRIÈRE

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 13/04/1992
Registre : 64 / Page : 18

[92.023] - BUDGET PRIMITIF 1992 (CHAPITRE PAR CHAPITRE)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/04/1992
Registre : 64 / Page : 19

[92.022] - TAUX DES QUATRE TAXES DIRECTES LOCALES 1992

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 13/04/1992
Registre : 64 / Page : 30

[92.024] - INDEMNITÉ DE CONSEIL ALLOUÉE AU RECEVEUR MINICIPAL AU TITRE DE L'ANNÉE 1991 - MONSIEUR YVES BOULANGER

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/04/1992
Registre : 64 / Page : 30

[92.020] - ACQUISITION DE MATÉRIELS INFORMATIQUES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/04/1992
Registre : 64 / Page : 31

[92.025] - AVANCE SUR SUBVENTION 1992 - AMICALE DES SECOURISTES DE LA PROTECTION CIVILE

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 13/04/1992
Registre : 64 / Page : 37

[92.026] - BUDGET PRIMITIF DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME 1992

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 13/04/1992
Registre : 64 / Page : 37

[92.027] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 1992 À LA SOCIÉTÉ DES MOUETTES DE ROYAN - SECTION TIR

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/04/1992
Registre : 64 / Page : 40

[92.021] - ACQUISITION DE MATÉRIEL AUDIO-VISUEL - CONVENTION UGAP / VILLE DE ROYAN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/04/1992
Registre : 64 / Page : 40

[92.031] - COMMISSION COMMUNALE CHARGÉE DE LA RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES - ÉLECTIONS À LA CHAMBRE DES MÉTIERS

Rubrique : Elections
Date du conseil : 13/04/1992
Registre : 64 / Page : 46

[92.032] - CONSTITUTION DE LA COMMISSION MUNICIPALE D'OUVERTURE DES PLIS ET DU BUREAU D'ADJUDICATION

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 13/04/1992
Registre : 64 / Page : 47

[92.033] - AVENANT N° 2 À LA CONVENTION DU CAREL ENTRE L'EDUCATION NATIONALE ET LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 13/04/1992
Registre : 64 / Page : 47

[92.035] - AMÉNAGEMENT DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 13/04/1992
Registre : 64 / Page : 48