Les délibérations du Conseil Municipal

[93.041] - MISE EN APPLICATION ANTICIPÉE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) - COMMUNE DE MÉDIS

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 26/03/1993
Registre : 66 / Page : 70

[93.042] - RÉHABILITATION DU GYMNASE DU COLLÈGE EMILE ZOLA

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 26/03/1993
Registre : 66 / Page : 74

[93.043] - DÉNOMINATION DE VOIES - RUE OLIVIER MESSIAN - RUE FRANÇOIS MAURIAC -RUE ANDRÉ MALRAUX - RUE PAUL CLAUDEL - RUE LÉONARD DE VINCI - RUE RÉMI BELLEAU - RUE JOACHIM DU BELLAY - RUE FRANÇOIS VILLON

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 26/03/1993
Registre : 66 / Page : 76

[93.044] - PERSONNEL TERRITORIAL - ADDITIF À LA DÉLIBÉRATION CRÉANT L'EMPLOI SPÉCIFIQUE D'AGENT D'EXPLOITATION À L'AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 26/03/1993
Registre : 66 / Page : 76

[93.026] - EXTENSION DU PORT DÉPARTEMENTAL DE ROYAN - CONCERTATION PRÉALABLE

Rubrique : Port
Date du conseil : 15/03/1993
Registre : 66 / Page : 35

[93.027] - SUBVENTION 1993 À L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 15/03/1993
Registre : 66 / Page : 38

[93.028] - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU SIVOM

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 15/03/1993
Registre : 66 / Page : 38

[93.009] - ACCEPTATION DE L'INDEMNITÉ DE SINISTRE ET RÈGLEMENT DES HONORAIRES D'EXPERTISES (INCENDIE DU 29 DÉCEMBRE 1992 DANS UN BÂTIMENT DE L'ESPACE PELLETAN)

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 16/02/1993
Registre : 66 / Page : 5

[93.010] - TAUX DE VACATIONS HORAIRES ALLOUÉES AUX SAPEURS POMPIRS POUR L'ANNÉE 1993

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 16/02/1993
Registre : 66 / Page : 5

[93.011] - AVANCE SUR SUBVENTION 1993 AU VOLLEY-BALL CLUB DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/02/1993
Registre : 66 / Page : 6

[93.012] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 1993

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/02/1993
Registre : 66 / Page : 6

[93.013] - CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCÉE PROFESSIONNEL RÉGIONAL PIERRE ET MARIE CURIE À ROYAN - DÉSIGNATION D'UN 3ÈME MEMBRE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 16/02/1993
Registre : 66 / Page : 6

[93.014] - IMPRESSION DU BULLETIN MUNICIPAL - AVENAT AU MARCHÉ CONCLU AVEC LA SARL GATIGNOL ET FILS

Rubrique : Bulletin municipal
Date du conseil : 16/02/1993
Registre : 66 / Page : 7

[93.015] - AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS - CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT RELAIS POUR RECONSTRUCTION D'HÉLICOPTÈRES - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Transports
Date du conseil : 16/02/1993
Registre : 66 / Page : 8

[93.016] - AMÉNAGEMENT DE VOIRIE RUE DE LA ROCHE ET RUE DES CHARMES - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE VAUX SUR MER AUX TRAVAUX

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 16/02/1993
Registre : 66 / Page : 9

[93.017] - CENTRE DE SQUASH - DOSSIER DE CONSULTATION D'ENTREPRISES

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 16/02/1993
Registre : 66 / Page : 12

[93.018] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE MONSIEUR HAAS - SARL ROYAN FROMAGES CADASTRÉ SECTION CI N° 549P

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 16/02/1993
Registre : 66 / Page : 13

[93.019] - RÉVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) - ARRÊT DU PROJET

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 16/02/1993
Registre : 66 / Page : 16

[93.020] - RÉVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) - APPLICATION ANTICIPÉE DU SECTEUR PORTUAIRE

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 16/02/1993
Registre : 66 / Page : 21

[93.021] - ACQUISITION DU TERRAIN DE MONSIEUR HUGUES DAVID CADASTRÉ SECTION BK N° 204 - LOTISSEMENT DU VIVIER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 16/02/1993
Registre : 66 / Page : 26