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Les délibérations du Conseil Municipal

[93.061] - AMÉNAGEMENT DU RIVEAU DE BOUBES ET DE BLEMONT

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 21/06/1993
Registre : 66 / Page : 96

[93.062] - RESTAURATION DU CLOCHER DE L'ÉGLISE NOTRE DAME DE ROYAN - LOT N° 4 CHARPENTE ET LOT N° 4BIS BEFFROI BOIS

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 21/06/1993
Registre : 66 / Page : 97

[93.063] - CONSTRUCTION D'UN ATELIER RELAIS POUR HÉLICOPTÈRES SUR L'AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS

Rubrique : Transports
Date du conseil : 21/06/1993
Registre : 66 / Page : 98

[93.064] - VILLAGE TENNIS - APPROBATION DU COMPROMIS DE VENTE ET D'UNE CONVENTION AVEC LE GROUPE STOFLIQUE PARTENAIE IMMOBILIER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/06/1993
Registre : 66 / Page : 98

[93.065] - DEMANDE DE CRÉATION D'UNE CHAMBRE FUNÉRAIRE PRÉSENTÉE PAR MONSIEUR VIERS

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 21/06/1993
Registre : 66 / Page : 99

[93.066] - OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT (OPAH) - CONCERTATION

Rubrique : Logements
Date du conseil : 21/06/1993
Registre : 66 / Page : 99

[93.067] - STATIONNEMENT PAYANT - PARKING DE L'ANCIEN CASINO SUR LE FRONT DE MER ET PARKING DE PONTAILLAC

Rubrique : Divers
Date du conseil : 21/06/1993
Registre : 66 / Page : 100

[93.045] - EXTENSION DU PORT DÉPARTEMENTAL DE ROYAN - BILAND E LA CONCERTATION PRÉALABLE

Rubrique : Port
Date du conseil : 15/04/1993
Registre : 66 / Page : 78

[93.029] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 1993

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/03/1993
Registre : 66 / Page : 42

[93.030] - FISCALITÉ SYNDICALE DU SIVOM - ANNÉE 1993

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 26/03/1993
Registre : 66 / Page : 42

[93.031] - BUDGET PRIMITIF 1993

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/03/1993
Registre : 66 / Page : 43

[93.032] - AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS - CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT RELAIS POUR RECONSTRUCTION D'HÉLICOPTÈRES - LANCEMENT D'APPEL D'OFFRES

Rubrique : Transports
Date du conseil : 26/03/1993
Registre : 66 / Page : 45

[93.033] - BUDGET PRIMITIF DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME 1993

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 26/03/1993
Registre : 66 / Page : 48

[93.034] - FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES QUATRE TAXES DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE POUR L'ANNÉE 1993

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 26/03/1993
Registre : 66 / Page : 52

[93.035] - RENTRÉE SCOLAIRE 1993 - FERMETURE DE LA 9ÈME CLASSE ÉLÉMENTAIRE DE L'ÉCOLE MAINE GEOFFROY

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 26/03/1993
Registre : 66 / Page : 53

[93.036] - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 26/03/1993
Registre : 66 / Page : 54

[93.037] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION DES SECOURISTES DE LA PROTECTION CIVILE - SECTEUR DE ROYAN PRESQU'ÎLE D'ARVERT

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/03/1993
Registre : 66 / Page : 59

[93.038] - CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE L'ENFANCE

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 26/03/1993
Registre : 66 / Page : 59

[93.039] - PROGRAMME 1992 DE TRAVAUX DE GROSSES RÉPARATION ET D'ENTRETIEN À RÉALISER DANS LES LYCÉES

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 26/03/1993
Registre : 66 / Page : 66

[93.040] - ACQUISITION DU TERRAIN DE MONSIEUR JEAN-CLAUDE MATIGNON CADASTRÉ SECTION AW N° 414 PRÈS DU CAREL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 26/03/1993
Registre : 66 / Page : 66

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