Les délibérations du Conseil Municipal

[93.108] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 1993

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/12/1993
Registre : 67 / Page : 98

[93.080] - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION DU PLAN POUR SUPPRESSION D'EMPLACEMENTS RÉSERVÉS (R.8 / R.9)

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 27/10/1993
Registre : 67 / Page : 53

[93.081] - ACQUISITION DE TERRAINS AUX DOMAINES - AVENUE DANIEL HEDDE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/10/1993
Registre : 67 / Page : 62

[93.082] - RÉOUVERTURE DE LA 9ÈME CLASSE ÉLÉMENTAIRE À L'ÉCOLE MAINE GEOFFROY

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 27/10/1993
Registre : 67 / Page : 63

[93.083] - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À LA SOCIÉTÉ NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER AU TITRE DE LA SAISON ESTIVALE 1993

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 27/10/1993
Registre : 67 / Page : 64

[93.084] - INDEMNITÉ DE CONSEIL 1992 ALLOUÉE AU RECEVEUR MUNICIPAL - MONSIEUR YVES BOULANGER

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/10/1993
Registre : 67 / Page : 64

[93.085] - ESPACE SQUASH - PARTICIPATION FINANCIÈRE DU SQUASH CLUB ROYANNAIS AU FINANCEMENT ET MISE À DISPOSITION DU BÂTIMENT

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 27/10/1993
Registre : 67 / Page : 65

[93.086] - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AUX TRAVAUX À RÉALISER AU COLLÈGE HENRI DUNANT

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 27/10/1993
Registre : 67 / Page : 68

[93.087] - CESSION AU SIVOM DU PAYS ROYANNAIS DE L'IMMEUBLE COMMUNAL SIS 15 ET 17 RUE DE L'ELECTRICITÉ À ROYAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/10/1993
Registre : 67 / Page : 71

[93.088] - CENTRE DE THALASSO-REVITALISATION - ALIÉNATION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AE N° 224 ET 234 - LIEU-DIT FORT DU CHAY À LA SA REVITHAL

Rubrique : Centre de thalassothérapie
Date du conseil : 27/10/1993
Registre : 67 / Page : 72

[93.089] - LOCAUS SCOLAIRES DU 1ER DEGRÉ - PROGRAMME DE CONSTRUCTION ET DE GROSSES RÉPARATIONS - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 27/10/1993
Registre : 67 / Page : 78

[93.090] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 1993 À L'ASSOCIATION SPORTIVE DE LA CÔTE DE BEAUTÉ

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/10/1993
Registre : 67 / Page : 79

[93.091] - PERSONNEL TERRITORIAL - MISE EN PLACE DES TICKETS-RESTAURANT

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 27/10/1993
Registre : 67 / Page : 79

[93.076] - TRAVAUX D'EXTENSION DU PORT DÉPARTEMENTAL DE ROYAN - EXAMEN DES CONCLUSIONS DE LA COMMISSION D'ENQUÊTE

Rubrique : Port
Date du conseil : 16/09/1993
Registre : 67 / Page : 25

[93.077] - INSTRUCTION MIXTE - EXTENSION DU PORT DE PLAISANCE

Rubrique : Port
Date du conseil : 16/09/1993
Registre : 67 / Page : 39

[93.078] - AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS - CONSTRUCTION D'UN ATELIER RELAIS

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 16/09/1993
Registre : 67 / Page : 44

[93.079] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE 5 000 FRANCS AUX MOUETTES SECTION TIR

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/09/1993
Registre : 67 / Page : 47

[93.068] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE MONSIEUR SEUREAU CADASTRÉ SECTION CI N° 695

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 23/08/1993
Registre : 67 / Page : 4

[93.069] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE LA SARL ROYAN FROMAGES

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 23/08/1993
Registre : 67 / Page : 6

[93.070] - COMMUNE DE MÉDIS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 23/08/1993
Registre : 67 / Page : 6