Les délibérations du Conseil Municipal

[94.048] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1994 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/06/1994
Registre : 68 / Page : 79

[94.049] - RÉHABILITATION DU GYMNASE ZOLA - LOT N° 2 CHARPENTE MÉTALLIQUE - LOT N° 3 COUVERTURE BAC-ACIER

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 14/06/1994
Registre : 68 / Page : 79

[94.050] - CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE L'ENFANCE

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 14/06/1994
Registre : 68 / Page : 80

[94.051] - POSTE DE TRANSFORMATION EDF SITUÉ AU PORT DE PÊCHE

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 14/06/1994
Registre : 68 / Page : 81

[94.052] - INDEMNITÉ DE CONSEIL ALLOUÉE AU RECEVEUR MUNICIPAL - MONSIEUR YVES BOULANGER

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/06/1994
Registre : 68 / Page : 81

[94.053] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ÉCOLE SAINTE MARIE SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE 1994

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 14/06/1994
Registre : 68 / Page : 81

[94.054] - RÉHABILITATION DU CENTRE MÉDICO SOCIAL

Rubrique : Centre medico social
Date du conseil : 14/06/1994
Registre : 68 / Page : 82

[94.055] - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) - RÉVISION N° 2 - ARRÊT DU PROJET DE PLAN D'OCCUPATION DES SOLS APRÈS CONSULTATION DES SERVICES

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 14/06/1994
Registre : 68 / Page : 83

[94.056] - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - APPLICATION ANTICIPÉE

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 14/06/1994
Registre : 68 / Page : 84

[94.057] - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - APPLICATION ANTICIPÉE DU RÈGLEMENT CONCERNANT DES PARCELLES ACCUEILLANT DES ACTIVITÉS TOURISTIQUES

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 14/06/1994
Registre : 68 / Page : 84

[94.058] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/1994

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/06/1994
Registre : 68 / Page : 85

[94.059] - COMPTE ADMINISTRATIF 1993

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/06/1994
Registre : 68 / Page : 86

[94.061] - CONCESSION DE LA COMMUNE AU SYNDICAT DÉPARTMENTAL D'ELECTRIFICATION DE LA CHARENTE-MARITIME DE SON POUVOIR CONCÉDANT EN MATIÈRE DE DISTRIBUTION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE SUR LE TERRITOIRE DE ROYAN

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 14/06/1994
Registre : 68 / Page : 89

[94.062] - ECHANGE DE TERRAIN M. RIBEYROL - PROCÉDURE RÉALISÉE PAR MAÎTRE DENAT ET NON PAR MAÎTRE PAGEOT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/06/1994
Registre : 68 / Page : 90

[94.063] - OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT - APPROBATION DE LA CONVENTION VILLE DE ROYAN / ETAT / ANAH

Rubrique : Logements
Date du conseil : 14/06/1994
Registre : 68 / Page : 90

[94.064] - EXTENSION DU PORT DE ROYAN - CONSULTATION VRD DIGUES

Rubrique : Port
Date du conseil : 14/06/1994
Registre : 68 / Page : 90

[94.065] - TRAITÉ DE CONCESSION SUR LA DISTRIBUTION PUBLIQUE DE L'EAU - AVENANT FIXATION DU PRIX DE L'EAU

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 14/06/1994
Registre : 68 / Page : 91

[94.066] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION DÉFI DES PORTS DE PÊCHE 1994

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 14/06/1994
Registre : 68 / Page : 92

[94.033] - FISCALITÉ SYNDICALE DU SIVOM - ANNÉE 1994

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 19/04/1994
Registre : 68 / Page : 61

[94.034] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1994 AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/04/1994
Registre : 68 / Page : 62