Les délibérations du Conseil Municipal

[95.045] - ADHÉSION DE LA VILLE DE ROYAN AU SYNDICAT MIXTE POUR LE DÉVELOPPEMENT, L'AMÉNAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE L'AÉROPORT DE ROCHEFORT - SAINT AGNANT

Rubrique : Transports
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 20

[95.046] - ESPACE NAUTIQUE - SANITAIRES PUBLICS SUR LE NOUVEAU BASSIN DE PLAISANCE - CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Port
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 20

[95.047] - CRIÉE - ATELIER DE MAREYAGE

Rubrique : Port
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 21

[95.048] - TRAVAUX D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 21

[95.049] - CENTRE MÉDICO-SOCIAL - TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 22

[95.050] - APPEL D'OFFRES POUR MARCHÉS À BONS DE COMMANDE - TITRES RESTAURANT

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 24

[95.051] - PERSONNEL TERRITORIAL - TABLEAU DES GRADES ET EFFECTIFS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 25

[95.052] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 1995

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 25

[95.053] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 1995

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 26

[95.054] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ÉCOLE SAINTE MARIE SAINT JEAN-BAPTISTE 1994/1995

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 27

[95.055] - AMÉNAGEMENT DES JARDINS PAYSAGERS SUR L'ESPLANADE DU PORT ET LE TERRAIN DE L'ANCIEN CASINO

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 28

[95.056] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES À CARACTÈRE SOCIAL 1995

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 28

[95.057] - AMÉNAGEMENT DU PORTIQUE DU CASINO ET DU PORTIQUE DE LA PLAGE - AVENANT N° 1

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 29

[95.058] - SAPEURS POMPIERS PROFESSIONNELS DU CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL DE ROYAN

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 29

[95.059] - COLLÈGE HENRI DUNANT - MOTION DE PROTESTATION (SUPPRESSION DES CLASSES DE 4ÈME À EFEFCTIF RÉFUIT)

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 30

[95.060] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1995 AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 30

[95.061] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1995 - SECTION PETITE ENFANCE

Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 31

[95.062] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/1995

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 31

[95.063] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/1995

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 32

[95.064] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 3/1995

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/05/1995
Registre : 70 / Page : 33