Les délibérations du Conseil Municipal

[95.098] - AMÉNAGEMENT DU PROMENOIR DE L'ESPLANADE DU PORT

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 10/08/1995
Registre : 70 / Page : 73

[95.099] - AMÉNAGEMENT D'UN PARC DE STATIONNEMENT DE 215 PLACES DANS LE SECTEUR DU QUARTIER DU PORT ET SUR LE BOULEVARD DE LA GRANDIÈRE (BOTTON)

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 10/08/1995
Registre : 70 / Page : 74

[95.100] - AMÉNAGEMENT DE JARDINS PAYSAGERS SUR L'ESPLNADE DU PORT ET LE TERRAIN DE L'ANCIEN CASINO - LOT N° 3 ESPACES VERTS - COMPLÉMENTS DE PRESTATIONS

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date du conseil : 10/08/1995
Registre : 70 / Page : 74

[95.101] - INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE , DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 10/08/1995
Registre : 70 / Page : 75

[95.069] - DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROFIT DU MAIRE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 04/07/1995
Registre : 70 / Page : 50

[95.070] - CRÉATION DE COMMISSIONS MUUNICIPALES ET DÉSIGNATION DES MEMBRES (1)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 04/07/1995
Registre : 70 / Page : 51

[95.072] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS D'ÉTABLISSEMENT PUBLICS DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE - SIVOM - SYNDICAT MIXTE POUR LE DÉVELOPPEMENT, L'AMÉNAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE L'AÉROPORT DE ROCHEFORT SAINT AGNANT - SDEER - SIVU DÉMOUSTICATION - SYNDICAT MIXTE UNIMA

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 04/07/1995
Registre : 70 / Page : 53

[95.071] - CRÉATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DÉSIGNATION DES MEMBRES (2)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 04/07/1995
Registre : 70 / Page : 51

[95.073] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE : SEMGET - SAIEM - SEMDAS - SADEC

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 04/07/1995
Registre : 70 / Page : 54

[95.074] - DÉSIGNATION DES RERPÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'HÔPITAL DE ROYAN

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 04/07/1995
Registre : 70 / Page : 55

[95.075] - COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 04/07/1995
Registre : 70 / Page : 55

[95.076] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES : CAREL - MARNE YEUSE ANIMATION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 04/07/1995
Registre : 70 / Page : 56

[95.077] - CONSTITUTION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET DE LA COMMISSION D'ADJUDICATION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 04/07/1995
Registre : 70 / Page : 56

[95.078] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DU 2ND DEGRÉ ET DES CONSEILS D'ÉCOLE DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT DU 1ER DEGRÉ ( LYCÉES - COLLÈGES - ÉCOLES)

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 04/07/1995
Registre : 70 / Page : 57

[95.079] - REPRÉSENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITÉ DE DIRECTION DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURRISME

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 04/07/1995
Registre : 70 / Page : 57

[95.080] - REPRÉSENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERSES ASSOCIATIONS : COMITÉ DE JUMELAGE ET ROYAN CULTURE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 04/07/1995
Registre : 70 / Page : 57

[95.081] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDIT N° 5/1995

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/07/1995
Registre : 70 / Page : 58

[95.082] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 1995 (DÉFI DES PORTS DE PÊCHE ET AIMCR+)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/07/1995
Registre : 70 / Page : 58

[95.083] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU VOLLEY BALL CLUB DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/07/1995
Registre : 70 / Page : 59

[95.068] - DÉTERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS (1995)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 25/06/1995
Registre : 70 / Page : 39